X... et la société Generali à payer à Mme Y... la somme de 3 299,31 euros au titre des frais divers restés à sa charge sans constater que Mme Y... aurait prouvé que ses besoins d'assistance dans les gestes

Didier X..., demeurant ... à Nort-Sur-Erdre (Loire-Atlantique), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

Didier X..., demeurant à Montmagny (Val-d'Oise), ..., 2°/ Mme Colette X... épouse Y..., demeurant à Montmagny (Val-d'Oise), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1988 par la cour d'appel

Y... avait divisé ses recours contre M. A... et M.

Didier et Jean-Christophe X... font grief à l'arrêt d'avoir confirmé le jugement alors, selon le moyen, que la cassation à intervenir de l'arrêt de la cour d'appel de Lyon du 1er février 2001 ayant annulé

X..., Claude et Didier Y..., et Mme Thérèse Y..., épouse Z..., font grief à l'arrêt infirmatif attaqué (Nîmes, 9 septembre 1999), statuant en matière de référé, de les avoir déboutés de leurs demandes

La confiscation porte sur tous les biens meubles ou immeubles, quelle qu'en soit la nature, divis ou indivis, ayant servi à commettre l'infraction ou qui étaient destinés à la commettre, et dont le condamné

Frantz-Pierre W... et Didier XX..., le premier notamment des chefs de diffusion de fausses informations et de banqueroute, le deuxième pour complicité de ce délit, et contre la société Oddo, civilement

tenir aux seules vérifications approfondies effectuées par les gendarmes trois ans après l'accident ; qu'elles conduisent à écarter la responsabilité pénale de l'entreprise Albright & Wilson et de Didier

son absence ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir condamné l'employeur à verser à M. de Sousa des dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse sans avoir examiné divers

Kehrig, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les divers moyens réunis, tels qu'ils résultent du mémoire en demande annexé au présent arrêt : Attendu que Mme X...

Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les divers moyens, tel qu'énoncés dans le mémoire en demande annexé au présent arrêt : Attendu, selon l'arrêt attaqué

janvier 1979, la cour d'appel a violé les articles 693 et 695 du code civil ; 2°/ qu'il n'y a servitude par destination du père de famille qu'à la condition d'établir que les deux fonds actuellement divisés

Didier pour agressions sexuelles sur mineur de 15 ans et recel de corruption de mineur, B...

pharmacie seule sans le logement) et celui de l'année en cours; que Mme Z... s'est contentée d'additionner toutes les quittances sans soustraire les abonnements laissés à sa charge par l'avenant et de diviser

Les acquéreurs ont notifié au vendeur leur désistement de tout projet d'acquisition et l'ont assigné en remboursement de divers frais et en paiement de la clause pénale.

Didier, - Y...

Didier Y..., directeur de la société JE MA A.... En présence de M.