Z... lui-même, avec des amis, d'une douche réalisée sans aménagement préalable d'une chape d'étanchéité, par la pose directe d'un carrelage sur le plancher, a décidé que la clause du contrat, excluant,

T... de sa prime de douche à compter du 1er décembre 2011 ; qu'en conséquence le salaire de base de M. G...

Le défaut d'ajustement de la baignoire n'est pas de nature à rendre la salle de bains inutilisable dès lors qu'il existe également une cabine de douche.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Dorothée X..., exerçant sous l'enseigne Mod'Optique, domiciliée ..., en cassation

Jean-Félix C..., demeurant à Cayenne, Saint-François (Guadeloupe), 5 / Mme Ginette H..., née C..., demeurant au Bourg, Saint-François (Guadeloupe), 6 / Mme Dorothée Y..., née C..., demeurant Caféère

Dorothée N..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1996 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre), au profit de M.

», Monsieur Henry-Jean D..., client régulier du restaurant des Bains Douches puis du restaurant « Y... », attestant ne jamais l'avoir connue sous « d'autres appellations que celle de Y... » et que « tout

d'une trémie plus parpaings cave, la pose de deux adoucisseurs, l'aménagement des caves des logements 1 et 5 comprenant la pose d'un escalier, chape, parpaings, peinture, points eau et électricité, douche

d'une porte blindée, neuve pour l'entrée principale ; 2) déplacement du chauffe-eau, actuellement dans la cuisine vers le local sanitaire ; 3) enlèvement de la baignoire et son remplacement par une douche

La facture du 31 décembre 2013 pour un montant de 856,13 ¿ concerne le remplacement des robinets de la salle de bain et cuisine, de la reprise complète des joints du bac à douche et du carrelage et la

cité par Madame Djamila Y...mentionne le 20 juin 2010 qu'« il n'y avait aucun mur en avril 2003 et ce n'est qu'en septembre 2003 que j'ai constaté le mur en parpaings dans la pièce où se trouve la douche

. ; que pour cet appartement l'expert attribue la cause des fuites à un défaut de conception de l'appartement tenant à l'absence d'étanchéité au sol et de pare-douche et tenant un rôle secondaire à un

: L'article R. 4228-8 du code du travail prévoit que dans les établissements où sont réalisés certains travaux insalubres et salissants, des douches sont mises à la disposition des travailleurs.

Euroigest, société anonyme, dont le siège est [...]                        , contre l'arrêt rendu le 27 avril 2016 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), dans le litige l'opposant à Mme Dorothée

et pomme de douche manquent ; changer abattant de WC, fixer la prise d'antenne, un morceau de tapisserie sous la fenêtre, arranger la porte du frigo, changer le filtre de la hotte aspirante, un bouchon

des réparations de bricolage ; qu'il constate que les appareils sanitaires sont descellés, ce qui exerce des contraintes sur la tuyauterie d'alimentation et d'évacuation, que les joints des bacs à douche

condamnation de son employeur à l'indemniser pour des bonifications non prises, nées des heures hebdomadaires de travail de la 36e à la 39e heure, et à lui payer un rappel de salaire pour des temps de douche

DE DIOT ET QUI S'ETAIT ENFERMEE DANS LA SALLE D'EAU POUR Y PRENDRE UNE DOUCHE, FUT VICTIME D'UNE INTOXICATION OCCASIONNEE PAR LES EMANATIONS D'OXYDE DE CARBONE, PROVENANT DU CHAUFFE-EAU ; QUE X...,