A EPOUSE FERNAND Z... DONT ELLE A EU DEUX ENFANTS, PIERRE ET FERNANDE, ET QUI A DISPARU DEFINITIVEMENT EN 1896 ; QUE CLOTILDE Y...

Il expose que les travaux entrepris par Fernand Y... sont de bonne facture, que le nouveau dispositif fonctionne parfaitement, amélioré par les travaux de Fernand Y..., très bien entretenu, qu'aucun des

activité de président de la commission des logements communaux ; que les fils A..., en dépit de leurs hésitations, et revirements, ont finalement décidé de s'en tenir à la version de Jacky X..., de Fernand

Gérard et Fernand X... se sont pourvus en cassation contre le jugement du tribunal de grande instance de Paris du 11 octobre 1991, confirmant une ordonnance rendue le 3 avril 1991 par le juge des tutelles

Fernand, contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, 6e chambre, en date du 8 février 1996 qui l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et 10 000 francs d'amende pour recours aux services d'un

de la cause des accusations portées contre lui ; qu'en l'espèce, les prévenus n'ont jamais été informés, Annie A..., épouse X..., de ce qu'elle aurait violé un contrat de mandat passé entre elle et Fernand

CONSENTIRENT A FERNAND Y...

en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Nicolas Z... coupable du délit de concussion pour avoir, durant les années 1989 à 1998, en tant que maire de la commune de L'Hôpital, octroyé gratuitement à Fernando

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir « dit que Monsieur Fernando X... devra garantir le syndicat de copropriété de l'immeuble sis... de toutes condamnations prononcées

VIE, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 7 mai 2003, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de la société TRANSPORT FERNAND

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria, Déolinda X..., épouse Fernandes Y..., en cassation d'un arrêt

pas qu'il s'agissait d'une affaire de stupéfiants mais qu'il pensait qu'il s'agissait d'une opération commerciale portant sur des hôtels; que malgré ses dénégations et le soutien de José X... et de Fernando

Fernando, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, du 27 novembre 1996, qui, pour agressions sexuelles, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement et a prononcé sur les intérêts civils

acte à l'Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée société Jean-Paul X... et à la Mutuelle des architectes français du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Fernandes

1997), que le terrain nu appartenant aux consorts Y... a été donné à bail à compter du 1er janvier 1964 à la société Shunt, qui l'a, quelques mois plus tard, sous-loué à Mme Augustine Z..., à son fils Fernand

société Jusvins, elles prétendaient au cours d'instruction qu'il s'agissait de documents en blanc mis à la disposition d'un nommé Sourgnes lui-même employé de la même société (côte D 76) ; que le témoin Fernand

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 5 février 2013), que du mariage d'Augustine X... avec Joseph Y... sont nés deux enfants, Fernande

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 3 décembre 2007) que Fernand X..., a, par acte authentique du 14

Fernand, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'Eure du 29 octobre 1999 qui, après condamnation de Serge Y... pour assassinat et tentative d'assassinat, a constaté la péremption de l'instance

postérieure au mandat reçu du tiers par le commettant ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Clayeux distribution (la débitrice) ayant été mise en liquidation judiciaire, la société TML Fernandes