AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu les avis donnés aux avocats des parties ; Vu les articles 369 et suivants du nouveau Code

C..., demeurant ..., 4°/ de Mme Marie-Françoise X..., épouse E..., demeurant ..., 5°/ de M. Georges A..., demeurant ..., 6°/ de M. Gilbert A..., demeurant ..., 7°/ de M.

Fabrice X... était associé, le 5 février 2009 ; que Marc-Gilbert B... a ensuite délivré un congé pour vendre à M.

, l'autre pour 140 000 francs ; ces demandes avaient été faites sous le couvert d'achats de meubles, en réalité seuls 12 000 francs ont été utilisés pour l'achat de matériels, le reste des sommes étant

estime utiles ; que le doute profite au demandeur ; Attendu qu'après avoir subi plusieurs interventions chirurgicales, entre 1977 et 1987, dont certaines ont nécessité des transfusions sanguines, Gilbert

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M.

[X] et autre Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur(s) : Mme [P] et autres Avocat(s) : la SARL Cabinet François Pinet Ordonnance : 61437 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six septembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Gilbert Y..., ayant demeuré ..., décédé en cours d'instance,

André et Gilbert X... une ouverture de crédit en compte courant d'un million de francs en vue de financer la réalisation du lotissement, pour une durée de deux années ; qu'un seul lot ayant été vendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le 20 novembre 2002, la SCP Boré

&Co, 315 parts à Laetitia Z..., 315 parts à Gilbert Y... et 70 parts à Hervé B....

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt

I...en qualité de témoin puis à une nouvelle audition de Gilbert Y... ; " que, le 14 janvier, Gilbert Y... adressait au magistrat instructeur de nombreux documents concernant le contrat de Pyong Yang

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Mainguy Gilbert de ce qu'elle se désiste de son pourvoi en tant que dirigé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Entreprise Gilbert Degrave, dont le siège est Boulevard industriel à Sotteville-Lès-Rouen

Pierre XC..., demeurant ..., 48 ) de Mme François XD..., demeurant ..., 49 ) de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Y...