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882 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200242

Cassation

4 février 2010

4 février 2010

s'est produit à la station Total le même jour à 8h45 dans le temps de travail ; que les circonstances sont ainsi décrites « En descendant de voiture, il a ressenti une douleur violente au niveau du genou

Source officielle
CC

cr

61372542cd5801467741c49a

Cassation

6 octobre 1992

6 octobre 1992

permis pendant une durée de deux ans ; "aux motifs que en démarrant vivement, l'automobile de B... qui avait refusé de se soumettre au contrôle du garde chasse A... a heurté ce dernier à la cuisse et au genou

Source officielle
CC

soc

61372253cd580146773fc0ba

Cassation

2 février 1995

2 février 1995

X..., salarié de la société Philippe Lassarat, a déclaré, le 6 janvier 1987, avoir ressenti, dans le cadre de son travail, une douleur au genou gauche en enjambant une tuyauterie posée au sol ; que

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210240

Cassation

7 avril 2022

7 avril 2022

prise en charge, ne mentionnait pas l'existence de lésions chroniques à caractère dégénératif de l'atteinte méniscale, puisque l'avis se borne à relever l'existence de « lésions chroniques du ménisque genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210018

Cassation

6 janvier 2022

6 janvier 2022

juillet 2014 et a sollicité une nouvelle mesure d'expertise, en se fondant sur un certificat médical du 25 octobre 2016 du Dr [L], chirurgien, qui indiquait, à la suite d'une prise en charge de son genou

Source officielle
CC

cr

613725a5cd5801467741f7a9

Cassation

13 novembre 1996

13 novembre 1996

sur les cellules,- la pratique de la mésothérapie avec de la xilocaïne en dehors de toute prescription et surveillance médicale,- la pratique de l'acupuncture,- l'apposition sur le coude, le cou, le genou

Source officielle
CC

cr

61372636cd58014677423d4b

Cassation

7 janvier 2004

7 janvier 2004

un fauteuil au domicile familial où elle se trouvait seule avec le prévenu, il s'était agenouillé devant elle, avait sorti son sexe en érection et s'était masturbé en le mettant en contact avec son genou

Source officielle
CC

cr

613725e8cd58014677421754

Cassation

17 janvier 2001

17 janvier 2001

déclaré Jean-Marie Y... coupable d'agressions sexuelles et d'atteintes sexuelles sur mineur de 15 ans avec abus d'autorité ; " aux motifs que C... a cité le fait qu'après avoir reçu un choc aux genoux

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Marius Y

6137269dcd580146774270ac

Cassation

30 janvier 2007

30 janvier 2007

alors que les policiers municipaux l'escortaient jusqu'à l'accueil du Grand Hôtel en le poussant ; qu'il lui a plié fortement le bras et lui a fait une clé derrière le dos, le faisant tomber sur le genou

Source officielle
CC

cr

6137269dcd580146774270d7

Cassation

5 décembre 2006

5 décembre 2006

celui-ci était immobilisé au sol en vue de lui mettre les menottes car, dans son attestation du 30 août 2003 jointe à la constitution de partie civile, il a indiqué que René C... avait été frappé aux genoux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201455

Cassation

18 septembre 2014

18 septembre 2014

la sécurité sociale ; que sur le fond et de façon surabondante, il y a lieu de noter que c'est vraisemblablement par suite d'une erreur matérielle que le certificat initial mentionne une entorse du genou

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100987

Cassation

8 octobre 2009

8 octobre 2009

X... a été opéré du genou par M. Y..., qui lui a posé une prothèse, puis par M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00744

Cassation

16 septembre 2014

16 septembre 2014

sur le pourvoi incident relevé par les sociétés Maneval Lejeune, Optique boutique, Optique Manent, François et fils, Optique Petit Arche, National optique, Sable central optique, CDL optique, Optique Genoux

Source officielle
CC

soc

6079b0b59ba5988459c4f88d

Cassation

16 février 1979

16 février 1979

moyen unique : Attendu que dame X... a sollicité la prise en charge au titre professionnel d'une fracture du col du fémur causée par une chute survenue le 3 juin 1974 par suite d'un dérobement du genou

Source officielle
CC

soc

6079b0bf9ba5988459c4fdff

Cassation

2 juillet 1980

2 juillet 1980

COMPETENTE ; ATTENDU QUE KHOMS, EMPLOYE COMME PEINTRE PAR LES ETABLISSEMENTS HERO, APRES AVOIR SAUTE D'UN PONT ROULANT D'UNE HAUTEUR D'UN METRE ENVIRON, LE 8 JUILLET 1974, A RESSENTI UNE DOULEUR AU GENOU

Source officielle
CC

cr

6137261dcd580146774230dc

Cassation

12 mars 2003

12 mars 2003

base légale ; "alors, d'autre part, que la prévenue faisait valoir (conclusions page 6) qu'après avoir lu la lettre, sa belle-mère avait librement refusé de la signer mais avait conservé sur ses genoux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201551

Cassation

9 octobre 2014

9 octobre 2014

aux droits de la société Forclum Ile-de-France (l'employeur), a été victime, le 12 septembre 2003, d'un accident qui lui a causé, d'après le certificat médical initial, une blessure à la jambe et au genou

Source officielle
CC

civ2

613720f2cd580146773efb53

Cassation

30 mai 1989

30 mai 1989

Marie-Françoise née K..., demeurant à La Garde (Var), avenue Abel Gance, La Genouse, 7°) Madame veuve X...

Source officielle
CC

soc

6079b2149ba5988459c559ae

Cassation

13 mai 1975

13 mai 1975

MAIS ATTENDU QUE LA DECISION ATTAQUEE, APRES AVOIR RELEVE QUE LE 16 JUILLET 1966, LAGOUTTE, QUI PRESENTAIT DEJA DES MANIFESTATIONS ARTHROSIQUES DIFFUSES ET MAJEURES DU RACHIS, DES HANCHES ET DES GENOUX

Source officielle
CC

soc

6079b0bc9ba5988459c4fd46

Cassation

5 juin 1980

5 juin 1980

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LE 16 JANVIER 1963, DI PARDO A ETE VICTIME, AU COURS DE SON TRAVAIL DE MINEUR, DE BLESSURES AU GENOU DROIT, QUI ONT ETE CONSOLIDEES LE 7 AVRIL SUIVANT AVEC UNE INCAPACITE

Source officielle

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