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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200242
4 février 2010
s'est produit à la station Total le même jour à 8h45 dans le temps de travail ; que les circonstances sont ainsi décrites « En descendant de voiture, il a ressenti une douleur violente au niveau du genou
cr
61372542cd5801467741c49a
6 octobre 1992
permis pendant une durée de deux ans ; "aux motifs que en démarrant vivement, l'automobile de B... qui avait refusé de se soumettre au contrôle du garde chasse A... a heurté ce dernier à la cuisse et au genou
soc
61372253cd580146773fc0ba
2 février 1995
X..., salarié de la société Philippe Lassarat, a déclaré, le 6 janvier 1987, avoir ressenti, dans le cadre de son travail, une douleur au genou gauche en enjambant une tuyauterie posée au sol ; que
ECLI:FR:CCASS:2022:C210240
7 avril 2022
prise en charge, ne mentionnait pas l'existence de lésions chroniques à caractère dégénératif de l'atteinte méniscale, puisque l'avis se borne à relever l'existence de « lésions chroniques du ménisque genou
ECLI:FR:CCASS:2022:C210018
6 janvier 2022
juillet 2014 et a sollicité une nouvelle mesure d'expertise, en se fondant sur un certificat médical du 25 octobre 2016 du Dr [L], chirurgien, qui indiquait, à la suite d'une prise en charge de son genou
613725a5cd5801467741f7a9
13 novembre 1996
sur les cellules,- la pratique de la mésothérapie avec de la xilocaïne en dehors de toute prescription et surveillance médicale,- la pratique de l'acupuncture,- l'apposition sur le coude, le cou, le genou
61372636cd58014677423d4b
7 janvier 2004
un fauteuil au domicile familial où elle se trouvait seule avec le prévenu, il s'était agenouillé devant elle, avait sorti son sexe en érection et s'était masturbé en le mettant en contact avec son genou
613725e8cd58014677421754
17 janvier 2001
déclaré Jean-Marie Y... coupable d'agressions sexuelles et d'atteintes sexuelles sur mineur de 15 ans avec abus d'autorité ; " aux motifs que C... a cité le fait qu'après avoir reçu un choc aux genoux
édure suiviec/Marius Y
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30 janvier 2007
alors que les policiers municipaux l'escortaient jusqu'à l'accueil du Grand Hôtel en le poussant ; qu'il lui a plié fortement le bras et lui a fait une clé derrière le dos, le faisant tomber sur le genou
6137269dcd580146774270d7
5 décembre 2006
celui-ci était immobilisé au sol en vue de lui mettre les menottes car, dans son attestation du 30 août 2003 jointe à la constitution de partie civile, il a indiqué que René C... avait été frappé aux genoux
ECLI:FR:CCASS:2014:C201455
18 septembre 2014
la sécurité sociale ; que sur le fond et de façon surabondante, il y a lieu de noter que c'est vraisemblablement par suite d'une erreur matérielle que le certificat initial mentionne une entorse du genou
civ1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100987
8 octobre 2009
X... a été opéré du genou par M. Y..., qui lui a posé une prothèse, puis par M.
comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00744
16 septembre 2014
sur le pourvoi incident relevé par les sociétés Maneval Lejeune, Optique boutique, Optique Manent, François et fils, Optique Petit Arche, National optique, Sable central optique, CDL optique, Optique Genoux
6079b0b59ba5988459c4f88d
16 février 1979
moyen unique : Attendu que dame X... a sollicité la prise en charge au titre professionnel d'une fracture du col du fémur causée par une chute survenue le 3 juin 1974 par suite d'un dérobement du genou
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2 juillet 1980
COMPETENTE ; ATTENDU QUE KHOMS, EMPLOYE COMME PEINTRE PAR LES ETABLISSEMENTS HERO, APRES AVOIR SAUTE D'UN PONT ROULANT D'UNE HAUTEUR D'UN METRE ENVIRON, LE 8 JUILLET 1974, A RESSENTI UNE DOULEUR AU GENOU
6137261dcd580146774230dc
12 mars 2003
base légale ; "alors, d'autre part, que la prévenue faisait valoir (conclusions page 6) qu'après avoir lu la lettre, sa belle-mère avait librement refusé de la signer mais avait conservé sur ses genoux
ECLI:FR:CCASS:2014:C201551
9 octobre 2014
aux droits de la société Forclum Ile-de-France (l'employeur), a été victime, le 12 septembre 2003, d'un accident qui lui a causé, d'après le certificat médical initial, une blessure à la jambe et au genou
613720f2cd580146773efb53
30 mai 1989
Marie-Françoise née K..., demeurant à La Garde (Var), avenue Abel Gance, La Genouse, 7°) Madame veuve X...
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13 mai 1975
MAIS ATTENDU QUE LA DECISION ATTAQUEE, APRES AVOIR RELEVE QUE LE 16 JUILLET 1966, LAGOUTTE, QUI PRESENTAIT DEJA DES MANIFESTATIONS ARTHROSIQUES DIFFUSES ET MAJEURES DU RACHIS, DES HANCHES ET DES GENOUX
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5 juin 1980
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LE 16 JANVIER 1963, DI PARDO A ETE VICTIME, AU COURS DE SON TRAVAIL DE MINEUR, DE BLESSURES AU GENOU DROIT, QUI ONT ETE CONSOLIDEES LE 7 AVRIL SUIVANT AVEC UNE INCAPACITE
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