Vous me gonflez avec votre sourire en coin. Vous serez responsable de ce gâchis. Ce que vous avez fait est dégueulasse.

à toutes les infirmières de votre liste », pièce n° 50, « Merci de regarder la liste des clients qui a été affectée [...].

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LACOMBE, PRENEUR DE BIENS RURAUX APPARTENANT A VEUVE MERCIER, FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE, QUI A PRONONCE LA RESILIATION DE SON BAIL, D'AVOIR REJETE LE MOYEN TIRE DU

SUR LA DEUXIEME BRANCHE DU DEUXIEME MOYEN : VU L'ARTICLE 102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972, APPLICABLE A LA CAUSE ; ATTENDU QUE, POUR DECIDER QUE LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS MERCIER ETAIT ENGAGEE PAR

(les consorts Z...) ont demandé la désignation d'un mandataire chargé de convoquer une assemblée générale de la société à responsabilité limitée Tonnellerie Mercier et d'en fixer l'ordre du jour ; que

par L'ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA PROMOTION SOCIALE, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 octobre 1987 par le tribunal d'instance de Chambéry, au profit de Mme MERCIER

Mercier, conseiller le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président en l'absence du titulaire empêché ; " alors que la chambre des appels correctionnels ne peut être

formé par la société Gerland, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1987 rendu par la cour d'appel d'Angers (1ère chambre), au profit de : 1°) La société Meray-Brisseau-Turbel-Maze

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 4 décembre 2012), que la société Mazet-Mercier (la société)

neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ZAMBEAUX et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : DUMONS MarieThérèse, épouse GONZALES

régime de responsabilité du fait des produits défectueux différent de celui que prévoit cette Directive ; qu'en l'état de ces constatations et appréciations, ainsi que de l'arrêt du 25 avril 2002, González

pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 11 mars 2008), qu'à la suite d'un contrôle effectué en octobre 2005, l'URSSAF du Puy-de-Dôme a notifié à la société Laboratoires Merck

Gonzalo C..., demeurant bâtiment B, "L'Olympic", zup de la Rode, Toulon (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit

expressément constaté que Monsieur X... était, envers ses collaborateurs, « malpoli » et « coutumier de vulgarité », utilisant un vocabulaire de salle de garde (« vous me faites chier », « vous me gonflez

Gonzales aux dépens ; Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du quatre juillet deux mille un.

Benjamin, Serge, Raymond B..., domicilié ..., 4 / de Mme X..., Marie, Alexandra Mercier, domiciliée ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code

Z... ayant, à la demande de l'architecte Branchu, vidangé la fosse septique de la maison de Mme Mercier, celle-ci fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance d'Avallon, 17 septembre 1987), rendu

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : X 24-16.354 Demandeur : la société Gidon Richard Palazzolo Défendeur : la société Idées Mercier et autres Requête n° : 1167