a changé brusquement de direction et a fait mine de le renverser, ce qui a fortement choqué l'intéressé et constitue la violence visée à la prévention ; que, peu importe que la voiture soit bleue ou grise

Mohamed Z..., demeurant Cité les Griffons, bât S2, 84700 Sorgues, en cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1998 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre, section A), au profit : 1 / de Mme Y...

Serge X..., demeurant ..., 2 / de Mme Catherine Y..., épouse X..., demeurant ..., 3 / du syndicat des copropriétaires du 93-93 bis, ..., représenté par son syndic en exercice le Cabinet Griffon,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanne X..., demeurant 6, place des Grillons à Lésigny (Seine-et-Marne),

Y..., demeurant Les Grillons, ...

Blois Cédex, 3°/ de la Banque Sofinco, dont le siège est ..., 4°/ du C.G.O.S., dont le siège est ..., 5°/ de la Caisse d'Epargne Ile-de-France, dont le siège est ..., 6°/ des Cigales et Grillons

..., demeurant 5, place Gomez de Barauzan, 84140 Montavet, 7°/ de Mme Houria E... épouse C..., demeurant 5, place Gomez de Barauzan, 84140 Montavet, 8°/ de Mme Annie G..., demeurant 21, place Grillon

septembre 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (Chambre des expropriations), au profit de l'Etablissement public d'aménagement des rives de l'étang de Berre (EPAREB), dont le siège est Carrefour du Grillon

François, Robert, Baptistin Y..., demeurant 12, Le Grillon, avenue Jean Moulin, 13600 La Ciotat, en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre

née ... à Paris 15ème, demeure ... à Issy-Les-Moulineaux (92) et a à sa charge, un enfant dénommé Mick Y... né le en novembre 1990 ; qu'Evelyne B... était titulaire jusqu'au 6 octobre 2000 de la carte grise

Grassot Grande rue à Seyssel (Haute-Savoie), 3°) Mlle Véronique Z..., demeurant ...

Z... en qualité de graisseur monteur en pneus, laveur, ouvrier mécanicien ; que les époux X... ont cessé d'exploiter cette station-service le 31 décembre 1987 ; que Mme A... a écrit le 4 janvier 1988 à

André X..., demeurant le Jas du Maçon à Grillon le Brave (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1991 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale), au profit de la société Aixam, dont

remblayeur pneumatique-conducteur à Folschviller-Faulquemont,- 1erjanvier 1979-31 mai 1979, préposé déblocage à Sainte Fontaine,- 1er juin 1979-30 septembre 1986 contrôleur mesureur d'aérage captation du grisou

pour leur faire signer l'acte de prêt, sans répondre aux conclusions où Jean-Bernard X... soulignait l'absence de toute crédibilité de ces témoignages qui prétendaient l'avoir vu arriver en voiture grise

délit de recel, "aux motifs que Piette a reconnu également avoir dérobé dans le véhicule de Désiré Bussières divers objets notamment une caisse à outils, un dictionnaire des communes et une carte grise

délit de recel, "aux motifs que Piette a reconnu également avoir dérobé dans le véhicule de Désiré Bussières divers objets notamment une caisse à outils, un dictionnaire des communes et une carte grise

véhicules; que l'avenant concernant le véhicule R 18 en cause dans la présente procédure a été établi le 16 juin 1991; que Catherine X... y figure comme souscripteur du contrat, titulaire de la carte grise