CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372299cd580146773feecd
15 novembre 1995
en cassation d'un arrêt rendu le 26 octobre 1993 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section A), au profit : 1 / de la société Evanno, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de Mme Odile
civ2
613722a9cd580146773ffcab
27 mars 1996
Alain Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1994 par la cour d'appel de Caen (1ere chambre civile et commerciale), au profit : 1°/ de Mme Odile B..., demeurant ..., 2°
613721aacd580146773f5cf5
13 mai 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Marie-Odile A..., propriétaire de fonds de commerce de café, bar, restaurant
civ1
61372343cd58014677407860
23 mars 1999
Richard X..., 2 / Mme Odile Z... épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre civile), au profit :
soc
61372346cd58014677407ac9
19 mai 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Odile X..., épouse Y..., demeurant 2 A, boulevard 1848 F, 11100 Narbonne,
6137213ecd580146773f230c
5 avril 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Odile B..., veuve PUCELLE, demeurant à Chailloue par Sees (Orne) Le Bourg, 2°/ Monsieur Jean-Yves
6137234ecd580146774080d8
8 juin 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Odile Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement
61372357cd58014677408841
14 octobre 1999
par Le Comptoir des entrepreneurs, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1997 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile 1ère section), au profit : 1 / de Mme Odile
ECLI:FR:CCASS:2015:C100458
16 avril 2015
X... a manqué à ses obligations et le condamner à payer une certaine somme à la SCP Odile Y..., en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la clinique, l'arrêt retient que son
ECLI:FR:CCASS:2014:C100307
19 mars 2014
et 2011 ; que la période d'observation a été prolongée jusqu'en mars 2012 parce qu'au cours de ces 6 derniers mois elle avait dégagé un bénéfice de 8.043 ¿, soit en moyenne 1.340 ¿ par mois ; que Mme Odile
61372176cd580146773f3f26
5 mars 1991
en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1989 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre civile), au profit de : 1°/ Mme E..., Marguerite, Hélène F..., épouse C..., demeurant ..., 2°/ Mme Marie-Odile
ECLI:FR:CCASS:2007:C300517
31 mai 2007
de Basse-Terre, autrement composée ; Condamne, ensemble, les consorts Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, rejette la demande des consorts Lucille, Céline, Odile
60794b7b9ba5988459c433e4
9 juillet 1985
ET LES QUATRE ENFANTS ISSUS DE SON MARIAGE ODILE, AGNES, DENIS ET MARTINE A...
60794df19ba5988459c48bf9
8 février 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Luc X... et Odile Y... se sont mariés le 22 avril 1977 sous
613720e9cd580146773ef6e2
20 avril 1989
l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Georges, Lucien X..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1987 par la cour d'appel de Dijon (1ère chambre-1ère section), au profit de Madame Odile
613721c2cd580146773f6f5e
16 juin 1992
(Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1990 par la cour d'appel de Rouen (3e chambre), au profit de Mme Y..., née Odile X..., demeurant ... à Sainte-Adresse (Seine-Maritime), défenderesse
61372310cd58014677404ee8
7 avril 1998
CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Henriette X..., 2°/ Mme Jacqueline X..., épouse Y..., 3°/ Mme Christine Y..., 4°/ Mlle Odile
6137231ecd58014677405a68
12 mai 1998
Odile Pépin-Lehalleur-Gondre, administrateur judiciaire près le tribunal de grande instance de Paris, agissant en sa qualité d'administrateur judiciaire de l'association Le Cercle parisien de la Ligue
6137226ecd580146773fcf46
8 mars 1995
(Indre), 2 ) de Mme Odile Y..., rue Torte à Vatan (Indre), 3 ) de Mme Françoise Z..., demeurant place de la Liberté à Vatan (Indre), 4 ) de Mme Danielle A..., demeurant à Aize (Indre), 5 )
6137268fcd580146774268a0
13 décembre 2001
Laurent X..., ..., ci-devant et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 septembre 2000 par la cour d'appel de Montpellier (1e chambre, section C), au profit de Mme Odile Z..., épouse Y.
Page 18 sur 55