préparer un plan de restructuration du groupe qui permettrait d'éviter le dépôt de bilan et d'obtenir le soutien des principaux partenaires financiers" ; qu'en considérant dès lors que notamment, Simonetta

L" la décrit comme "une harceleuse sexuelle perverse qui montre son c... et ses dessous féminins à tout le monde", qu'il avait son idée sur ce "complot aux méthodes fascistes" "sachant qu'elle est simplette

André X..., Mme Simone X..., M. Thierry X..., M. Y... Z..., M. Jean-Marie Z..., Mme Régine A... et M.

X... à l'obligation de ne pas faire résultant des articles 32 et 37 des statuts de la société civile professionnelle d'avocats Simonneau-Roumagnac, l'arrêt infirmatif attaqué ne pouvait refuser à M.

Sacre épouse Sigolet, demeurant ... (Hauts-de-Seine), 2°) Mme X... Sacre épouse Frattaroli, demeurant ... (Hauts-de-Seine), 3°) Mme Z... Sacre épouse Aperghis, demeurant ...

domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° A 21-25.499 contre l'arrêt rendu le 2 novembre 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 13), dans le litige l'opposant à la société Buthiau Simoneau

que Patrick Z... en sa qualité de gérant de la société DOM a importé en vue de leur commercialisation sur le territoire français des enregistrements pirates des artistes Edith Piaf, Françoise Hardy et Simon

également qu'une enquête interne a été menée par l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et qu'un rapport a été établi" ; enfin, de l'audition sur commission rogatoire de Simone

Yves X... et de Mme Simone X..., signifiées le 15 octobre 1999, ne comportent, par hypothèse, aucun moyen tiré de la teneur de la sommation interpellative qui a été délivrée à la société Cegelec le 26

Simon X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, en date du 17 janvier 2017, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la Martinique sous l'accusation

                         ; que ce terrain avait fait l'objet d'un bail commercial consenti en 1989 à la société A..., qui a été autorisée à y édifier des constructions, puis, en 2001, à la société Tolérie Simon

conception de l'installation, Michel X... faisait valoir dans ses conclusions régulièrement déposées devant la cour d'appel : 1) que, pour la construction de l'usine, il avait eu recours à la société Simondet

Silmont à Bar-le-Duc (Meuse), 68) Mme Michèle Z..., épouse A..., demeurant ... à Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes), Tous pris en leur qualité d'héritiers de M.

Simonin, président de chambre et MM.

et les leurs, ou encore que la saisie pratiquée entre les mains de la société AGRINEGOCE l'aurait été au préjudice de la SCEA des SIMONEAUX, alors que seule cette dernière aurait qualité et intérêt à

février 2024 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 2), dans le litige les opposant au syndicat des copropriétaires du [Adresse 2] à Paris 7ème, représenté par son syndic la société Cabinet Simmogest

n'avait pas été blessé physiquement et qu'aucun médecin n'était intervenu ; il expliquait que les parents d'Eric Y... n'avaient pas voulu de son mariage en raison d'une différence de niveau social ; Simone

au moment des faits, ni la véracité des allégations de Mme Y... selon laquelle Mme X... aurait fait disparaître l'arme de son mari en la remettant aux policiers qui l'auraient confiée à un certain Simoni