; 2°/ ALORS QUE le savoir-faire se définit comme des procédés ou tours de main encore ignorés du franchisé et que celui-ci n'aurait pu découvrir lui-même qu'au prix de longues recherches et de tâtonnements

d'identifier les enfants du couple ; qu'en se prononçant de la sorte quand la photographie litigieuse, composée de trois clichés, qui représentait une main d'adulte enfonçant une seringue dans un orteil ou un talon

L'analyse de l'attestation Pôle Emploi produite et des talons de chèques emploi service versés aux débats faisant ressortir une moyenne d'heures travaillées tous les mois de 143 heures rémunérées à hauteur

Bernadette XF..., épouse S..., demeurant route de Taaone, Pirae (Polynésie-Française), 13 / de Mme Marie XD...

L'état général est tout à fait correct : 1m78, 59 kg, droitier, la marche à plat se fait initialement sans déroulé du pas mais la marche sur les talons et les pointes est réalisée correctement, exacerbant

voeux pour l'année 2004 et 2005 adressées par Madame Alice A... à Monsieur Gilbert Z..., par lesquelles elle remerciait celui-ci pour le chèque du fermage, mais encore par les relevés bancaires et les talons

désignation exacte des parcelles selon la "mappe sarde" en raison de l'imprécision des superficies et, après analyse des titres de propriété, que les époux Y... devraient supporter une servitude de passage à talons

travaux comportant de façon habituelle ; soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon

[G] qu'il a accusé de lui avoir porté un coup de talon à la tête alors qu'il avait déjà été atteint dans le dos par deux tirs d'arme à feu ; qu'au regard de ces éléments, le rôle de M.

ablation du matériel d'ostéosynthèse ; que l'expert judiciaire a chiffré à 22 mm la différence de longueur des membres inférieurs au détriment du membre inférieur droit, nécessitant l'utilisation d'un talon

cause de son autorité, des difficultés à réduire les déficits et à présenter un budget équilibré, -les fautes disciplinaires suivantes : émission de chèques ESCR à son ordre, mentions mensongères sur le talon

Crédit agricole Alpes Provence, où apparaissent au débit le 5/8/2009 les sommes de 20 000 FF et 60 000 FF avec l'inscription manuscrite « Crédit du Nord », auxquels sont jointes deux photocopies de talon

salaires de l'appelant ; Considérant toutefois, que si ce dernier a produit dans le cadre de la procédure d'appel, sous les n° 52, 53 et 54, des classeurs intitulé "Analyse financière" comprenant des talons

occupée par l'épouse en 1993 ; VI-Sur la réintégration à l'actif partageable de la somme de 6. 740 F (1. 027, 51 ¿) correspondant à la différence entre les mentions pariées par Madame Y... sur des talons

R..., qui relevait que « Madame Y... ne prenait pas la mesure de ce qui avait pu clocher dans ses propres tâtonnements vers l'élucidation de son mal être, en adhérant au sens fort du terme à la recherche

Olivier Desserre et de Mme Renée Taton, épouse Desserre, demeurant tous deux Domaine de Cinq Pastré, RN 7, à La Palud (Vaucluse), propriétaires du lot n 32 en vertu d'un acte notarié du 9 avril 1976,

pour les années antérieures à 1996 ; AUX MOTIFS QU'il résulte de l'ensemble des pièces produites aux débats et plus particulièrement des documents écrits de sa main (état des titres de 1986 à 1987, talons

situation médicale de cette victime ; qu'en effet les médecins avaient indiqué que la marche se faisait très lentement et de façon précautionneuse, que la marche sur la pointe des pieds et sur les talons