et crédit à la réalité du sinistre suffisant pour caractériser le commencement d'exécution" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'au cours de manifestations agricoles, des tonnes

X... le montant de la redevance concernant le chargement du navire Suresne effectué le 24 août 1995 pour 28 505 tonnes de minerai, retient qu'aux termes mêmes de la convention du 10 octobre 1991, celle-ci

victime, le 7 mai 2007, d'un accident mortel alors qu'il participait, sur le site exploité par la société Saint-Gobain [Localité 6] (Saint-Gobain PAM), au chargement de tuyaux en fonte d'un poids de huit tonnes

; qu'un avenant a précisé l'obligation d'approvisionnement de la société CDI par une liste de fournisseurs qu'elle devait payer directement, tout en versant à la société ESOP une certaine somme par tonne

[U] [W], domicilié [Adresse 8], 3°/ à la société Financière Tony Greg, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 8], 4°/ à M.

coupables d'avoir, entre les 20 et 26 juillet 2000, trompé la société Copcel, leur contractant, sur la nature, l'identité et les qualités substantielles d'une marchandise, en l'espèce en lui vendant 82,85 tonnes

s'agissant de la bande organisée, qu'il existait entre différents mis en examen, dont Y..., des liens établissant un travail en équipe, que le trafic a duré plusieurs années et a porté sur plusieurs tonnes

immatriculé 4973 GC 48 qui transportait un important chargement sur le toit et dont les suspensions paraissaient fortement écrasées ; qu'à la suite du contrôle, une contravention pour surcharge de 0,610 tonne

la même valeur qu'un témoignage éclairé ; qu'en l'espèce, la SODECA avait critiqué les conclusions des experts judiciaires basées sur une analyse prenant en compte une quantité d'enrobage de 18 500 tonnes

N..., d'environ trois tonnes à M. H... et de 500 kilos à M. K..., M.

L'ONIC rémunérait les propriétaires des silos, notamment pour les prestations de stockage, par un forfait tonne/jour stockée, dit indemnité journalière, et par un forfait à la tonne entrée ou sortie pour

métallique appelée surbau, ce qui nécessitait au préalable qu'elle soit levée à la verticale depuis la position horizontale où elle se trouvait, ce salarié a été heurté par cette pièce de plus d'une tonne

Leur fouille a conduit à la découverte et la saisie d'une quantité totale de 7,1 tonnes de résine de cannabis. 3.

la société Platinum Corporation FZE (la société Platinum), établie aux Emirats Arabes Unis, a vendu, en janvier 2012, à la société de droit nigérian Stallion Nigeria LTD (la société Stallion) 25 000 tonnes

partie civile de MMM et en accueillant celle de l'association [...] liée contractuellement à MMM, cette dernière lui remettant les métaux ferreux et non ferreux moyennant une redevance forfaitaire par tonne

entaché sa décision d'un défaut de motif ; "alors, enfin, que la cour d'appel ne pouvait, sans se contredire, retenir tout à la fois qu'Estelle X... participait au changement d'un moule pesant quatre tonnes

financier, la créance de 1 739 200 US $ qu'elle détenait sur l'agence américaine "Commodity Credit Corporation" (CCC), au titre d'une subvention que celle-ci devait lui verser pour la vente de 1 600 tonnes

La fouille du véhicule a permis de découvrir la somme totale de 100 800 euros, une lettre de voiture, une facture portant sur plusieurs tonnes de tabac non manufacturé et sept grammes de cannabis. 5

à conclure de nouvelles conventions de réservation de silos soi-disant vides qu'elle était ensuite amenée à annuler à l'instigation et la coopérative Champagne céréales pour une capacité de 150 000 tonnes

navigation sur les eaux intérieures de bateau autre qu'un bateau à passager ou qu'un bateau-citerne sans permis de navigation valable, circulation de bateau de navigation intérieure de plus de vingt tonnes