AB 54 et de 68 m ² à prendre sur la parcelle AB 55 et située au droit de la première tranche de maison acquise le 2 février 1907 ; qu'aucun autre titre n'est produit aux débats par 1es consorts X... ;

époux X... d'une parcelle dans le lotissement [...] mentionnent qu'ils ont acquis une parcelle numéro [...], ce qu'ils ne contestent pas, remarque étant faite qu'ils n'ont pas mis en oeuvre une procédure

que la moitié des biens indivis ; que la demande de l'appelant est donc sans objet ; que la vente a eu pour objet de transférer le droit de propriété détenu par Mme X... en indivision sur les parcelles

(les consorts X...), propriétaires de parcelles contiguës à celle de M.

section [...] dont la SCI Bellavista est propriétaire, matérialisée par des croix sur le plan établi par M.

la parcelle C[Cadastre 18] dont il est également propriétaire ne borde pas l'espace litigieux mais se trouve attenante à la parcelle C [Cadastre 2] de l'autre côté par rapport à l'espace dont la propriété

par acte du 31 mai 2012, ils ont acquis une parcelle [...] donnée à bail verbal à M.

de parcelles voisines ; qu'estimant être propriétaire d'une partie de la parcelle C1400 donnant accès à ses propres parcelles et à sa terrasse, Mme [B] a assigné M. et Mme [X] en revendication de celle-ci

Le moyen reproche à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir déclaré que le propriétaire (les consorts Z...) d'une parcelle (E 385) par lui acquise en 2002 était également propriétaire d'une partie de parcelle

qu'en application des dispositions d'ordre public de l'article 1408 du code civil, cette parcelle lui appartenait en propre pour le tout ; que la succession de [B] [Z] doit donc indemniser la succession

Il y est également évoqué le fait que la servitude de passage dont bénéficiaient les parcelles acquises par M.

Cet acte précise, concernant l'origine de propriété, que Monsieur K... est propriétaire de la parcelle vendue pour l'avoir acquise de Monsieur G...

à la parcelle [Cadastre 3]. / La parcelle [Cadastre 2] se situe donc au Sud de la parcelle [Cadastre 3]. / Devant le géomètre du cadastre, la personne qui a signé en qualité de propriétaire pour le compte

Maurice X... et Mme Josette Y... épouse X... font grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit et jugé que le département du Vaucluse, par prescription acquisitive, était propriétaire des parcelles actuellement

pour celui-ci d'avoir fait publier sa promesse de vente, sans rechercher, ainsi qu'il lui était demandé, si Monsieur Y... n'avait pas acquis frauduleusement la parcelle litigieuse, la Cour d'appel a privé

lors des actes de préemption de la Safalt, avaient acquis ces parcelles dans le cadre de ventes effectuées de gré à gré à leur profit par les propriétaires bailleurs, les SCA de Cazette et SCI du domaine

depuis leur acquisition alors qu'ils ont réglé les taxes foncières afférentes à cette parcelle et posé l'adduction d'eau, se comportant ainsi en propriétaires de la parcelle 340, ce qui apparaît à l'examen

, l'arrêt retient qu'il est acquis par les pièces du dossier et le rapport de l'expert judiciaire que le terrassement et l'enrochement sont situés au-delà de la ligne séparative et donc sur le fonds des

des parcelles cadastrées C 804 et 806 à l'encontre de Mme Y..., propriétaire de la parcelle contiguë n° C 289, a homologué le rapport de l'expert Z... et ordonné l'implantation des bornes conformément

W... était devenu propriétaire par usucapion de la parcelle [...] sise sur la presqu'île de Tahiti et cadastrée CM 12 et, en conséquence, rejeté la demande en partage judiciaire amiable de ladite parcelle