AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit juin deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 14 FÉVRIER 2023 Mme [H] [E] [K], épouse [A], a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Pau, chambre correctionnelle, en date du 10 février 2022, qui, dans

Marie-France, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 19 juin 2003, qui, sur renvoi après cassation, dans l'information suivie, sur leur

STATUANT SUR LE POURVOI FORME PAR : - X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° C 02-41.870 et B 02-45.319 ; Sur la recevabilité du pourvoi

[X] [K] [J] et [G] [C] [Y], Mme [S] [U], partie civile, ont formé des pourvois contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 7e section, en date du 27 juin 2023, qui, dans

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré irrecevable l'acte de saisine de la cour de renvoi, après cassation de l'arrêt du 2 juillet 2015 rejetant le recours en révision formé par la société

Cassation du 21 mars 1988 ayant, sur le pourvoi n° T/85-18.043 formé par la MAIF et M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - D.

après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu le présent arrêt.

, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 7 JUIN 2023 Le procureur général près la cour d'appel de Paris a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de ladite cour d'appel, 5e section, en date

: Statuant sur le pourvoi formé par M.

et violé les textes susvisés ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, dans toutes ses dispositions, l'arrêt rendu le 16 octobre 2009, entre les parties, par la cour d'appel de Fort-de-France ; remet,

[U] [G] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, 6e chambre, en date du 15 mai 2023, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 8 avril 2021, pourvoi n° 20-80.530), pour escroquerie

AIME, CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE LYON DU 4 DECEMBRE 1984, QUI, APRES CASSATION, L'A RENVOYE DEVANT LA COUR D'ASSISES DU DEPARTEMENT DU RHONE SOUS L'ACCUSATION D'ABUS

CASSATION PARTIELLE SUR LE POURVOI FORME PAR X...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le trente octobre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M

contre l'arrêt du 13 décembre 2007, en même temps qu'elle s'est pourvue contre l'arrêt du 23 avril 2008 ; Attendu qu'aucun des moyens contenus dans le mémoire en demande n'étant dirigé contre l'arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Boghossian, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

REJET et REGLEMENT de JUGES sur les pourvois formés par : - X... Jaafar, - X...