PREMIER MOYEN NE PEUT DONC ETRE ACCUEILLI ; SUR LE DEUXIEME MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST ENCORE REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE LE MAITRE DE X...

provoqué contre le même arrêt ; Les consorts Z..., demandeurs au pourvoi principal, invoquent à l'appui de leur recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La demanderesse au

incident contre le même arrêt; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; La demanderesse au pourvoi incident invoque

français, dont le siège est à Paris (16e), ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Le moyen de cassation annexé au pourvoi principal et ceux annexés au pourvoi incident, qui sont invoqués à l'encontre de la décision attaquée, ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation

X..., l'entrepreneur, le sous-traitant et les assureurs ; Sur le premier moyen du pourvoi principal : Attendu que M.

même arrêt ; Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Le demandeur au pourvoi provoqué invoque, à l'appui de son recours

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat aux Conseils, pour la société Bontempi (demanderesse au pourvoi principal).

incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Delaporte, Briard et Trichet, avocat aux Conseils pour la société Estuaire de la Seine.

Z..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la société à responsabilité limitée Berti, la société Tissot frères, la société Gambier, la société SMAC Aciéroid ; Sur le premier moyen du pourvoi principal

moyen du pourvoi principal, le premier moyen du pourvoi provoqué de M.

moyen du pourvoi principal des consorts A..., pris en sa première branche, et la première branche du premier moyen du pourvoi incident de MM.

X..., d'où il suit que le moyen ne peut être accueilli ; Sur le second moyen du pourvoi principal, ci-après annexé : Attendu que la cour d'appel, qui n'avait pas à suivre les parties dans le détail

principal en demeure d'exécuter ses obligations, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; Et sur le moyen unique du pourvoi n° N 12-16.343 de la société Euromaf : Vu l'article 1382 du code civil

ET D'UN ENTREPRENEUR " ; QU'IL EST ENCORE SOUTENU " QU'IL ETAIT ETABLI PAR LES PROPRES MOTIFS DE L'ARRET QUE Y...

XA..., exerçant sous l'enseigne "Entrepriseuiguet", Zone Industrielle à Ugines (Savoie), défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'AGOSTINI, QUI A ETE LE PREMIER ADMINISTRATEUR DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES CHENES, FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE DE L'AVOIR CONDAMNE, IN SOLIDUM AVEC L'ARCHITECTE

Sodini, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen du pourvoi principal et le premier moyen du pourvoi incident, réunis : Attendu qu'ayant acquis de la

moyen du pourvoi principal, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que l'absence de planéité du plancher était connue de la société Uni Service Distribution (société USD) puisqu'elle résultait de