David X... d'y amarrer les bateau l'"Amour" et "Yves Julien" ; que la CCIV, considérant que "l'Amour" était immatriculé comme navire de plaisance, a réclamé des taxes de stationnements à M.

à Monaco, fixait le lieu de travail à l'adresse de la société à Monaco et à son dépôt de Menton, que la durée du travail effectif était égale à 169 heures par mois, que la caisse de retraite était l'AMRR

X..., victime d'un accident du travail le 20 août 1987, qui s'est manifesté par une très vive douleur lombaire en se relevant alors qu'il s'était courbé pour amarrer une pièce au sol, ne présentait aucun

ARTICLES 352 ET 360 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, VU L'ARRET DU 4 JANVIER 1973, PAR LEQUEL LA COUR DE CASSATION A AUTORISE LE DESAVEU, VU L'ACTE DU 5 JANVIER 1973, PAR LEQUEL LA SOCIETE CIVILE AGRICOLE D'AMBES-CANTELOUP

B..., docker, d'aider à raccorder par un tuyau flexible la canalisation de la société Saipol à la valve d'un navire amarré au quai et d'aider à la communication avec l'équipage du navire en signalant toute

défaut de motifs ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, le 18 août 1978, Victor Emmanuel X... aurait voulu reprendre un canot pneumatique lui appartenant dont il aurait constaté qu'il était amarré

attaqué et du jugement qu'il confirme que les Chantiers du Nord et de la Méditerranée (Normed) ont fait procéder, après des essais en mer, à la finition et remise en état d'une plate-forme de forage amarrée

doit, en toutes circonstances, faire observer et observer lui-même le principe du contradictoire ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que tandis que le navire "Pionner Sea" était amarré

SUR LE PREMIER MOYEN : VU LES ARTICLES 1382 DU CODE CIVIL, L. 466 ET L. 470 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE ; ATTENDU QUE LE 6 FEVRIER 1975, AMAR, PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL DE LA SOCIETE FORIEX, QUI

violation de la loi : " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré irrecevables les demandes des consorts Z... tendant à la réparation de leur préjudice du fait du décès accidentel de leur parent Amar

AMAR, QUE LES OUVRIERS D'EGUIMENDYA AVAIENT ETE LES AUTEURS DE L'ENLEVEMENT DE CE PANNEAU, L'HUISSIER N'Y AYANT PAS ASSISTE, QU'AINSI LA PREUVE DE LA DETENTION MATERIELLE DU MUR PAR LA SOCIETE GIRAUDY,

AMAR MIKKI, demeurant ...

Le 16 octobre 2017, elle lui a adressé un avis de mise en recouvrement (AMR) du montant des intérêts de retard, s'élevant à la somme de 157 821 euros. 4.

Amar X...

Amore et Y..., société civile professionnelle, dont le siège est ..., 2 / de la société Caga, société civile immobilière, dont le siège est ...

le pourvoi n° U 24-21.549 contre l'arrêt rendu le 9 avril 2024 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion, chambre d'appel de Mamoudzou (chambre civile), dans le litige l'opposant à la société AMIR

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société AMB aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société AMB et

Amar X..., détenu à la maison d'arrêt de Grenoble, a déclaré le 25 janvier 1985 se pourvoir en cassation contre un arrêt de la cour d'appel de Chambéry qui a rejeté sa demande tendant à se faire reconnaître

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'AMAR X...

(AMAR), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE ROUEN, CHAMBRE DES APPELS CORRECTIONNELS, EN DATE DU 10 MAI 1973, QUI L'A CONDAMNE A TROIS AMENDES DE 1500, 40 ET 20 FRANCS POUR DEFAUT DE DECLARATION DE MUTATION