société Saltiel, dont le siège est ..., 3°/ de la société Saltiel, dont le siège est ..., 4°/ de la société IMAVI (Industrias métallugicas auxiliaires vives), dont le siège est Juan de X..., Barberas

Albert, Nicolas B..., 3 / Mlle Eléonore B..., 4 / Mlle Barbara B..., demeurant tous ...

Jean X..., demeurant ..., 47°/ de la société Etablissements Barbara distribution, dont le siège est ..., 48°/ de M.

YYYYYYYYYYYYYYYYYYYYYYYYYYY... , domiciliée [...] , 263°/ Mme Sarah EEEEEEEEE..., domiciliée [...] , 264°/ Mme Barbara FFFFFFFFF..., domiciliée [...] , 265°/ Mme Abbie GGGGGGGGG..., domiciliée [...]

et 592 du Code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte des mentions de l'arrêt attaqué que la composition de la cour d'appel, lors des débats, du délibéré et du prononcé de l'arrêt était Mme Barbarin

qu'avaient été présentés à un autre client, Dionosio E... ..., deux documents portant sa signature contrefaite ; qu'il s'agissait de la lettre faisant état de son intention d'acheter l'appartement de Port Barcarès

Jean-Robert A... , 2°/ Mme Bozena Barbara X..., épouse A... , tous deux domiciliés [...] , et agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité de représentants légaux de C...

octobre 2009, une commission d'indemnisation des victimes d'infractions (CIVI) a rejeté les demandes d'expertise et de provision à valoir sur son indemnisation formées par Mme Lolita X..., fille de Barbara

, 51°/ de Mme Andrée G..., machiniste, demeurant ... à Moulin, Saint-Nabord à Remiremont (Vosges), 52°/ de Mme Odette I..., magasinière, demeurant ... à Remiremont (Vosges), 53°/ de Mme Maria Barbara

Maxime d'X..., demeurant Bastide Roman, chemin Roman, 13120 Gardanne, 3 / Mme Barbara d'X..., épouse Clermont, demeurant ..., 4 / Mlle Micaëla d'X..., demeurant ..., 5 / M.

Hervé X..., demeurant ..., 4°/ de Mme Barbara Z..., demeurant ..., 5°/ de Mme Martine B..., demeurant ..., 6°/ de Mme Isabelle C..., demeurant 7, montée Gézon, 39260 Moirans-en-Montagne, 7°

sans étourdissement préalable et s'inscrit dans le cadre d'un combat militant passionné en faveur de la cause animale ; que, dès lors, le rapprochement effectué, dans une telle perspective, entre la barbarie

chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 25 mars 2003, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles aggravés et actes de torture et de barbarie

annexé : Attendu qu'ayant souverainement retenu que le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Roc azur ne démontrait pas qu'il existait dans le mur de soutènement d'origine de l'immeuble des barbacanes

U... du 30 avril 2014, si l'arasement du mur a été correctement effectué, cependant les travaux relatifs au percement des barbacanes n'ont pas été estimés et chiffrés correctement par l'entreprise [...

Barbera y Jumilla, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1998 par la cour d'appel d'Agen (chambre sociale), au profit de l'Association de gestion des établissements de travail protégé

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit que la rupture du contrat de travail de Madame Barbara X... s'analyse comme un licenciement sans cause réelle et sérieuse ; d'avoir condamné Madame Marine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Stéphanie X..., demeurant place de la Barbacane, 34600 Villemagne