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4 130 résultats pour « Beautés »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137267fcd58014677426073

Cassation

13 juin 2001

13 juin 2001

que les mensonges de Y..., associés au faisceau convergent de faits établis par l'information décrédibilisant totalement la version d'un amour partagé entre une jeune fille de quinze déjà formée et un beau-père

Source officielle
CC

cr

6137269dcd580146774270d3

Cassation

4 mai 2006

4 mai 2006

Centre a pour activité l'industrie du décolletage sous toutes ses formes et était détenue à plus de 99 % jusqu'au 31/12/2002 par les époux Yves et Marcelle Bontaz , Christophe Bontaz et Béatrice X... ,

Source officielle
CC

cr

61372639cd58014677423e6a

Cassation

4 mai 2006

4 mai 2006

Y... pour la première, et par Béatrice B... et A...

Source officielle
CC

civ1

61372165cd580146773f367e

Cassation

16 octobre 1990

16 octobre 1990

Résidence Les Sabines, bâtiment B 3, appartement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1988 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre-section D), au profit : 1°/ de Mme X..., née Béatrice

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201293

Cassation

11 octobre 2018

11 octobre 2018

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la caisse de mutualité sociale agricole Beauce

Source officielle
CC

cr

61372620cd5801467742321a

Cassation

9 juillet 2003

9 juillet 2003

Béatrice, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 17 avril 2003, qui, dans l'information suivie contre elle du chef d'homicide volontaire, a confirmé l'ordonnance

Source officielle
CC

cr

613725e9cd580146774217ab

Cassation

24 octobre 2001

24 octobre 2001

Design ; (...) qu'il ressort ainsi de l'ensemble de ces constatations des présomptions selon lesquelles les sociétés SA Medecine Beauty (Suisse), SA B.

Source officielle
CC

cr

ès cassation, dans la procédure suiviec/Béatrice X

6137256acd5801467741d89d

Cassation

22 juin 1994

22 juin 1994

Béatrice, - LA MUTUELLE ASSURANCE DES TRAVAILLEURS MUTUALISTES (MATMUT), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, du 4 février 1993, qui, sur renvoi

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Michel X

613725d4cd58014677420d3d

Cassation

11 mai 1999

11 mai 1999

Z... a fait créditer en septembre le compte de Mickaël Y..., son beau-fils, d'une somme de 320 000 francs environ, cette somme correspond à une partie de la récolte de maïs et de tournesols ramassée sur

Source officielle
CC

civ3

60794d3d9ba5988459c4863a

Cassation

23 février 2005

23 février 2005

X... est décédé le 4 septembre 1990 laissant pour lui succéder son épouse et ses deux enfants, Christian et Béatrice ; que Mme X... a délivré le 29 mars 1996 aux époux Z... un congé pour le 30 septembre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00054

Cassation

13 janvier 2021

13 janvier 2021

J..., en qualité de mandataire liquidateur de la société Beauté recherche et production, a formé les pourvois n° Y 19-14.334, Z 19-14.335, A 19-14.336, B 19-14.337, C 19-14.338, D 19-14.339, E 19-14.340

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100317

Cassation

5 juin 2024

5 juin 2024

ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 5 JUIN 2024 1°/ la société Zurich Insurance Public Limited Company, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ la société Chanel parfums beauté

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201309

Cassation

18 octobre 2018

18 octobre 2018

center, contre l'arrêt rendu le 15 février 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 3), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Geneviève E..., épouse F..., domiciliée [...], 2°/ à Mme Béatrice

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00944

Cassation

1 septembre 2020

1 septembre 2020

juges du fond ont relevé que selon ses SMS envoyés en mai 2010 il continuait d'exprimer le souhait que ses relations avec Mme P... soient plus personnelles, qu'il l'avait complimentée sur des grains de beauté

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00498

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

rendus le 21 octobre 2015 par la cour d'appel de [Localité 1] (4e B chambre sociale), dans les litiges les opposant à la mutuelle Union Languedoc mutualité hospitalisation hébergement - clinique Beau

Source officielle
CC

soc

6137212acd580146773f1843

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

(Lyon, 9 juillet 1986) que Mme X... a été embauchée en 1959 en qualité d'agent administratif de bureau par la société des Etablissements Emmanuel Lenne dont le président-directeur général était son beau-père

Source officielle
CC

comm

6137239ecd5801467740c1fb

Cassation

6 juin 2001

6 juin 2001

(la société de bourse) et déposé sur ce compte une certaine somme utilisée principalement à l'achat de titres les Beaux Sites, cotés au marché hors cote, lesquels ont en 18 mois perdu la totalité de leur

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01457

Cassation

4 novembre 2021

4 novembre 2021

Mme [O] [B] a porté plainte contre son beau-père, M. [H] [K], qui exerce les fonctions d'imam, en raison de faits d'agression sexuelle et de viol qui ont débuté alors qu'elle était mineure. 3.

Source officielle
CC

civ2

6137220ecd580146773f9db5

Cassation

5 janvier 1994

5 janvier 1994

X..., d'une part, et la société Productions belles rives, d'autre part, pour la production d'un film dénommé "Plus beau que moi... tu meurs n° 2", mais que M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200004

Cassation

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 24 février 2021), Mme [N] (l'intéressée) bénéficie depuis 2011 de la prestation de compensation du handicap, au titre de ses besoins en aides humaines, sa mère et son beau-père

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