elle le tire avec l'aide de Mme C... en le tirant afin de le ramener dans la propriété de sa mère avant d'être aperçue par deux témoins comme étant la personne qui, portant une veste polaire de couleur beige

2 décembre 2015) rendu en dernier ressort, que Mme [G] et M. et Mme [B] sont propriétaires d'immeubles voisins, séparés par un mur, édifié sur le terrain de Mme [G], et constitué de plaques de béton

société Sauer, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1998 par la cour d'appel de Caen (1re chambre, section civile et commerciale), au profit : 1 / de la société Parouteau Béton

Sartoux (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit : 1 / de la société anonyme Béton Contrôle, sise .

Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : U 22-12.962 Demandeur(s) : Mme [L] Avocat(s) : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés Défendeur(s) : la commune de Belgodère

____ Odesi Pourvoi n° : Z 23-23.298 Demandeur(s) : la caisse primaire d'assurance maladie d'Indre et Loire Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : la société Beirens

pénal qui lui est soumis ; qu'il apparaît en l'espèce que les travaux réalisés auraient dû faire l'objet d'un dépôt de permis de construire, la jurisprudence administrative considérant que les dalles en béton

concernant les immeubles, d'avoir enfreint par sa faute personnelle les dispositions susvisées notamment en laissant travailler trois salariés, Didier Y..., Carlos Z..., Manuel A..., près d'un mur-plaque en béton

diligences normales qui s'imposent à un employeur ; "alors, d'une part, que dans ses écritures d'appel Patrick De A... faisait valoir qu'il avait utilisé du produit anti-gel permettant de couler le béton

présidence __________ [R] Pourvoi n° : B 22-20.237 Demandeur(s) : la société Grenoble logistique distribution GLD Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié Défendeur(s) : la société Becton

spécialement à cet usage, soit sur un site extérieur, une formation pratique et appropriée en matière de sécurité et notamment en ce qui concerne l'exécution du travail, tant pour scier les blocs de béton

et piles) ainsi que les terrassements et chaussées; que dans l'appel d'offres, deux solutions techniques étaient envisagées pour la construction du tablier : la première consistant en une poutre de béton

armé subissait le tassement inévitable du sol sous les charges et surcharges appliquées, ce n'était pas du fait d'un massif en béton insuffisamment rigide, mais du fait d'un massif en béton inadapté,

Sartoux (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit : 1 / de la société anonyme Béton contrôle, dont le

les parties, la cour d'appel n'a pas justifié légalement sa décision au regard de l'article 1134 du Code civil ; Mais attendu, d'une part, que la cour d'appel, ayant relevé que la dégradation du béton

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Berton-Sicard, dont le siège est ...

procédure qu'il a frauduleusement fait franciser un véhicule belge au profit d'une société dont précisément le responsable est son cousin Youssef ; il apparaît être chargé par ce dernier des basses besognes

B..., demeurant à Belgodère (Corse), en cassation d'un jugement rendu le 8 mars 1989 par le tribunal d'instance l'Ile-Rousse, en matière électorale, au profit de Madame C...

BETONS VALLEE DE SEINE de béton prêt à l'emploi et prestations annexes pour une quantité approximative de 3 500 m3 pouvant varier à la hausse de 25 %, le tout pour un prix d'environ 372 000 euros hors

le siège est ..., 2 / la société British American Tabacco company limited (BAT company limited), dont le siège est Millbank-Knowles, TW 18 1 DY, Green Staines (Grande-Bretagne), 3 / la société Benson