Christian Y... et Mme Marie-Françoise Y..., ses deux frères, MM. Benoît et Patrice Y..., et ses grands parents, M. Alexandre Y... et Mme Francine Y...

[E] [Z] faisait valoir que l'indivision constituée entre eux et leurs deux frères ne se limitait pas aux parcelles agricoles litigieuses, mais intégrait d'autres parcelles pour un total de 351,5 hectares

avait contesté, en dépit d'une confrontation avec la plaignante, les faits reprochés, ayant fait valoir que la corpulence de son épouse et de celle de ses deux enfants interdisait à ceux-ci et au jeune frère

la convention du 23 septembre 1969 ; qu'il résulte au contraire des éléments du dossier et de l'attestation de Joseph X..., que les fonds ont été avancés à Ghassan Y... pour payer les dettes de son frère

connaissance des faits délictueux ; la circonstance que l'inculpé a dissimulé ses agissements délictueux en omettant de faire mention dans le rapport annuel de la gérance de la société "JeanClaude Frères

articles 6 et 13 de la Convention européenne des droits de l'homme, et 183, 186, et 591 à 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a jugé irrecevable les appels formés par le Frère

et 1° de la loi du 24 juillet 1966 ; "aux motifs que le prévenu s'est rendu à la banque dépositaire pour y ouvrir un compte et déposer le quart du capital libérable en deux chèques émis par les frères

: Sur le pourvoi formé par Mlle Béatrice X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1995 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la société Brunet frères

commis les faits qui lui sont reprochés ; Qu'en l'espèce, en relevant, pour ordonner la mise en accusation de l'exposant du chef d'homicide volontaire, que les témoignages, les appels de [F] [K] à son frère

Adresse 4], 2°/ à l'Unédic gestionnaire de l'AGS, dont le siège est [Adresse 1], élisant domicile au centre de gestion et d'études délégation AGS-CGEA [Localité 6], 3°/ à la société [Localité 7] fret

Toneno Y..., demeurant tous deux impasse de la Salis, 13600 La Ciotat, 3 / de la société La Frégate, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à

veille des faits alors qu'une nouvelle dispute avait eu lieu le jour précédent entre Y... et la concubine de la victime ; que sitôt les faits, alors qu'il ne peut préciser à son correspondant si son frère

a rendu une ordonnance de prise de corps à son encontre ; " aux motifs que, " Marc A... a toujours nié le meurtre, comme d'ailleurs le contentieux existant entre lui et la victime, de même que son frère

Frères à la société Y..., ce témoin ayant précisé que cette opération s'était faite hors la présence de Norbert X..., ce qui était parfaitement confirmé par Fabrice Y... qui a indiqué que Jean-Louis X.

ATTENDU QUE SELON L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE LOCTITE EUROPA, TITULAIRE DE LA MARQUE "SUPER GLUE 3" DEPOSEE LE 2 FEVRIER 1977 POUR DESIGNER DES COLLES, EN A CONCEDE LA LICENCE POUR LA FRANCE A LA SOCIETE FRAMET

, il est constant qu'Isabelle Z..., soeur et compagne des victimes, Jean-Philippe Z... et Antonio A..., est depuis la condamnation à dix ans de réclusion pour viol sur sa personne de Dominique B..., frère

QU'EN VERTU DE L'ARTICLE 14 DU CAHIER DES CHARGES DE CETTE CONCESSION, LES FRAIS D'EXTENSION DU RESEAU SONT A LA CHARGE DES UTILISATEURS ; QUE LE 25 JUIN 1970, LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA FREGERE

O..., qui confirme que les appels téléphoniques et messages malveillants de son frère qu'elle décrit comme alcoolique et incontrôlable, perturbent leur vie en permanence. Une attestation de M. W...

cour d'appel n'a pas répondu aux conclusions dans lesquelles la société MIR faisait valoir, d'une part, qu'avant d'engager la procédure de licenciement, elle avait tenu à se faire confirmer que les frères

l'article au fait que Y... était son " amie et collaboratrice ", que les fonds versés par Elf à Y... en Suisse seraient directement liés à des négociations secrètes concernant la vente en 1991 de frégates