Michel X..., demeurant à Bidart (Pyrénées-Atlantiques), rue du Vieux Moulin, 2 / Mme Christiane X..., veuve A..., demeurant à Bidart (Pyrénées-Atlantiques), chemin de Hargin, en cassation d'un arrêt

simple renseignement en vertu du pouvoir discrétionnaire de M. le président ; "alors, d'une part, que les témoins doivent être, à peine de nullité, entendus après avoir prêté le serment "de parler sans haine

de mission p 8) ainsi que de "la tentative de débauchage de compétences indéniables et reconnues dans l'entreprise et la tentative de coulage de l'entreprise nourrie sur la fin des événements par une haine

malveillance... pour faux témoignages, dénonciations calomnieuses, graves atteintes et menaces à la vie privée, à la dignité, à l'intégrité d'autrui, mise en danger de la vie d'autrui par l'incitation à la haine

de téléphone permettant de joindre Omar B... notamment lorsqu'il se trouvait en RFA ; qu'il expliquait ses contacts avec Omar B... par son besoin d'avoir des éclaircissements au sujet d'un document d'Hassan

de police " l'état alcoolique dans lequel se trouvait Z... était évident " ; qu'elle souligne également que l'examen de comportement a confirmé une allure abattue et choquée, un regard anormal, une haleine

conseiller DUMONT, les observations de la société civile professionnelle VIER et BARTHELEMY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : -HASSANI

4e section, en date du 4 novembre 2016, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur sa plainte du chef de diffamation publique et provocation à la discrimination, à la haine

quiconque du chef d'abus de faiblesse dénoncé dans la plainte avec constitution de partie civile ; "aux motifs que compte tenu de l'isolement affectif dans lequel se trouvait Christian X..., de sa haine

partiellement réglés ; qu'en l'espèce, en décidant de limiter à la somme de 11. 960 euros TTC le montant des honoraires dus à Me Y..., là où il était établi que cette dernière avait fourni un travail de longue haleine

que la prévenue a été contrôlée au volant de son véhicule le 17 août 1990 à 15 heures 50 et que, selon les constatations alors faites, celle-ci "présentait des signes incontestables d'ivresse, son haleine

à établir la présence d'alcool dans l'organisme, la cour d'appel relève que les gendarmes ont constaté que le prévenu titubait, qu'il avait les yeux brillants et l'élocution pâteuse, enfin que son haleine

Lampe, 2 / Mme Bénédicte X..., épouse Z..., demeurant ensemble 2, square des Perdrix, 59250 Halluin, en cassation d'un arrêt rendu le 2 avril 1998 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile

faites à Tripoli le 28 janvier 2009, par deux di 'tees du régime du colonel I...... », en précisant qu'il émane d'un homme d'affaires en conflit depuis des années avec la partie civile et vouant une haine

et sans crainte et de dire toute la vérité, rien que la vérité ; qu'il résulte du procès-verbal des débats que Jean-Michel C..., entendu comme témoin par la cour d'assises a déclaré qu'il avait de la haine

ces décisions que la salariée prélevait illicitement dans la caisse des sommes perçues au titre de la loterie en omettant de les enregistrer, qu'elle avait agi avec une particulière mauvaise foi, par haine

visionnée plus de huit millions de fois et ayant donné lieu à la création d'une plateforme « NousToutesHarcèlement », elle avait fait l'objet, entre août et octobre ou novembre 2018, de nombreux messages de haine

pas du boni subsistant après l'apurement des prêts évoqués ; - immeuble locatif [...] à Tourcoing grevé d'un prêt (capital restant dû en août 2016: 36.349 euros) ; - immeuble locatif [...] à Halluin

zigzaguait en empruntant toute la largeur du Quai Kellerman, qu'il était avachi sur son siège, avait les yeux mi-clos, titubait lorsqu'il est sorti de son véhicule, avait une élocution pâteuse et une haleine

SAURAIENT ETRE CONFONDUS AVEC CEUX DES BAILLEURS ET QU'ELLE A SUBI UN PREJUDICE DISTINCT RESULTANT DE L'EXTINCTION DU DROIT AU BAIL ; MAIS ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL RETIENT SOUVERAINEMENT QUE DAME D'HALLUIN