X... engagé, le 11 décembre 1964, en qualité d'agent administratif par la Caisse régionale de crédit agricole de la Corse a dû cesser son activité en raison d'une maladie de longue durée ; qu'il a été

Z... fait encore grief à l'arrêt attaqué de l'avoir débouté de sa demande en paiement de dommages et intérêts, alors, selon le moyen, que, dans ses conclusions d'appel, il avait soutenu que la "longue

condamnée à payer à Mme Y... une somme à titre de capital-décès, alors, selon le moyen, d'une part, que l'article L. 122-5 du Code du travail ne permet pas aux parties de stipuler une durée de préavis plus longue

de la rupture; qu'elle a, dès lors, entaché sa décision d'un défaut de motifs en violation de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile; alors que, de seconde part, la cour d'appel, qui a longuement

unique : Attendu que Mme X... engagée, le 16 février 1976, en qualité d'agent d'exécution par la Caisse régionale de crédit agricole de la Corse, a dû cesser son activité en raison d'une maladie de longue

unique : Attendu que Mme X..., engagée le 5 avril 1971, en qualité d'agent d'exécution par la Caisse régionale de crédit agricole de la Corse, a dû cesser son activité en raison d'une maladie de longue

et justifiait le recours aux contrats à durée déterminée ; qu'ainsi, en se bornant à énoncer, pour estimer le contraire, que les animatrices ont été embauchées sans interruption pendant une très longue

Y..., masseur kinésithérapeute, a coté AMK5+5/2 les actes de rééducation d'un patient atteint d'une affection neurologique de longue durée et les actes de kinésithérapie respiratoire ; que la Caisse

[B], tiers de bonne foi, qui prévalait de son droit de locataire de longue durée sur le bien qui lui avait été volé, sans s'assurer que ce refus ne portait pas atteinte au droit de M.

localiser leurs intérêts pécuniaires ; que la présomption résultant du lieu de fixation du premier domicile matrimonial ne peut être prise en compte lorsque les époux vivent séparément pendant une longue

société a proféré à son encontre des mensonges, telle que l'affirmation selon laquelle il aurait été le compagnon de Mme [T], mère de Mme [L], ce qui était d'autant plus préjudiciable qu'il est marié de longue

pour les mesures adoptées par le plan, la cour d'appel a violé les articles 61 et 180 de la loi du 25 janvier 1985 ; 2 / qu'en s'en tenant, pour caractériser l'aggravation de la situation tout au long

les vingt-quatre heures de leur réception " par le procureur général, leur transmission à ce dernier devant avoir eu lieu " en même temps " que la mise sous écrou extraditionnel de l'étranger ; que le long

fournis à l'expert sur les pompages de la société avaient conduit celui-ci à sous estimer l'effet de déstabilisation, cependant déterminant, de ces pompages effectués de façon intensive sur le site au long

activité ou lorsque le redressement est manifestement impossible" ; que, dans ses conclusions, il soulignait que dans son endettement de "1,5 million de francs, 59 % est constitué par de l'endettement à long

X..., qui disposait d'une desserte de son héritage par un accès privatif et préférait détourner le trafic qu'il occasionnait vers la parcelle indivise passant le long de la maison de M.

, que la Caisse nationale militaire de sécurité sociale a refusé de prendre en charge les frais d'hébergement occasionnés par le séjour de Maria X..., à compter du 1er avril 1983, dans le service de long

allocations familiales devrait profiter, de manière automatique, à tout enfant, gardât-il par ailleurs des liens juridiques et de fait avec sa famille naturelle, accueilli pour un temps plus ou moins long