le montant du plafond de garantie a été sextuplé dans la police souscrite auprès de la société PFA ; que la cour d'appel énonce ensuite que les quatre sociétés Anor bricomarché, Mélusine vétimarché, Marsa

Aniceto K... de Sousa, demeurant Les Sablons, bâtiment C n° 23 à Ugine (Savoie), 3°/ de Mme Josiane D..., demeurant Les Sablons, C 14-28 à Ugine (Savoie), 4°/ de Mme Maria L..., demeurant ..., 5°

ainsi que des activités connexes du 15 janvier 1981 ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que Daniel Z... a été engagé le 3 novembre 1980 en qualité d'electricien auto par les Etablissements Prat Marca

Cyril B..., III - Sur le pourvoi n° S 98-30.307 formé par la société à responsabilité limitée Côte Nord, en liquidation judiciaire, dont le siège est ..., représentée par sa gérante Mme Maria Y...

Antonio U..., 16 / Mme Maria, Josée U..., née X..., demeurant ensemble cité du Ruau à Aubin (Aveyron), 17 / M.

Antonio, Daniel F..., demeurant ..., pris tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administrateur de ses enfants : Karen et Anaïs, 5 / de Mme Maria Y...

Salvatore Y..., 2 / de Mme Mara X..., épouse Y..., 3 / de Mlle Catherine Y..., 4 / de Mlle Béatrice Y..., demeurant tous quatre ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque,

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Maria

Denis Y..., demeurant à Voulangis (Seine-et-Marne), rue de Butte, 2°/ Mademoiselle Mauricette, Fernande Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritière de sa mère décédée, Mme Maria

J'ai même vu Maria pincer fortement sur le dessus de la main comme punition" ..

23 octobre 2007 d'un accident mortel de la circulation dans la survenance duquel était impliqué un véhicule assuré par la société Axa corporate solutions assurance (l'assureur) ; que son épouse, Mme Maria

Pierrick Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne in solidum Mme Angélique X..., M. et Mme Antonio et Maria Paulus AntunesX... et M.

qu'en application de l'article L. 312-3 dudit code, les prêts immobiliers consentis pour les besoins d'une activité professionnelle sont exclus de son champ d'application et que le prêt souscrit par Maria-José

Unterdorf 30, 7233 Lauterbach (République fédérale d'Allemagne), en cassation d'un arrêt rendu le 5 janvier 1989 par la cour d'appel de Nancy (3e chambre civile), au profit de : 1°/ Mme A..., née Maria

DU CONDUCTEUR, FUT MORTELLEMENT BLESSE ; QUE SA VEUVE, AGISSANT EN SON NOM ET AU NOM DE SA FILLE MINEURE MARIA, A DEMANDE REPARATION DES PREJUDICES A JOAO X...

être constitué en demeure par tout acte équivalent à une sommation dès lors qu'il résulte des termes de celui-ci une interpellation suffisante ; qu'après avoir souverainement estimé que la SCI Santa Maria

Jules A..., demeurant à Aspres-sur-Buech (Hautes-Alpes), 2 / Mme Maria, Louisa Y..., épouse X..., demeurant à Beausoleil (Alpes-Maritimes), ..., 3 / M.

Maria de Los Angeles, - X... Antonio, - X... José, - Y... Guy, - X...