PASTRE O..., - M. Q... Félix, - Mlle K..., - Mlle B... Noêlle, - M. E..., - Mme F... Nicole, épouse H..., - M. Y... Dominique, - Mlle A... Marie Pierre, - Mlle R...

la société Cofinoga, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de la société Franfinance, société anonyme, dont le siège est ..., 4 / de la Banque nationale de Paris, dont le siège est ..., Pastor

. ; AUX MOTIFS QUE; que par acte reçu le 14 juin 2013 par Maître X... notaire à Païta, Mme W...

A FAIT ENSUITE USAGE DANS CETTE PROCEDURE ET QUI EST AINSI CONCU : JE SOUSSIGNE, CERTIFIE AVOIR REMIS A MME X..., EN JANVIER OU FEVRIER 1957 : 1° UN CERTIFICAT POUR HOSPITALISATION A PASTEUR ; 2° UN

du lindane et de mercure dans des proportions excédant pour le mercure la teneur maximale de 0, 1 mg / kg fixée par un arrêté du 19 juillet 1976 ; que l'analyse d'autres échantillons par l'institut Pasteur

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Madame Anne-Marie C... née G..., demeurant à Nay (Pyrénées-Atlantiques), rue Pasteur, prise tant

Sur le moyen unique : Vu l'article L. 122-14-3 du Code du travail ; Attendu que la société Clinique Pasteur, qui vient aux droits de la Clinique Tachot, a engagé Mme X... le 1er juillet 1977 en qualité

ETE FAIT ; D'OU IL SUIT QU'EN STATUANT COMME ELLE L'A FAIT, ALORS QU'IL RESULTAIT DE SES PROPRES CONSTATATIONS QUE LES DOCUMENTS PRODUITS PAR DEMOISELLE X..., DEMANDERESSE A L'INSTANCE, N'APPORTAIENT PASLA

Marius, demeurant à Contes (Alpes-Maritimes), quartier les Pastres, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 décembre 1988, où étaient présents : M.

Jean-Marie Y..., 2/ de Mme Annie X..., épouse Y..., demeurant tous deux ..., 3/ de la Caisse d'épargne des Bouches-du-Rhône, dont le siège est Place Estrangin Pastre, BP 108, 13254 Marseille Cedex

On y voyait Claude B..., le directeur des RG à la Préfecture de Police, grommeler : "Il faudra bien qu'il parle, ce pasteur, car il en sait des choses."

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810 ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE " AUX ENFANTS DE LA CHAPELLE " PASSA LE 7 NOVEMBRE 1963 AVEC X...

Guy X..., demeurant Les Ferrages, bâtiment B2, avenue Pasteur, à La Valette-du-Var (Var), en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1989 par le conseil de prud'hommes de Toulon (section Industrie

l'assurance maladie que s'ils sont portés à la nomenclature des actes de biologie médicale ; Attendu que, tout en constatant que ne figurait pas à la nomenclature l'analyse effectuée par l'Institut Pasteur

X..., 2°/ de Mme Traore X..., demeurant tous deux BP 220, Institut Pasteur, Dakar (Sénégal), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

[P] [V], domicilié [Adresse 5], 3°/ à la société RAM professions libérales provinces, dont le siège est [Adresse 2], 4°/ au groupe Pasteur mutualité AGMF prévoyance, dont le siège est [Adresse

Aussi nous vous informons que l'itinéraire suivi par les pasteurs T...

Pierre, Jean X..., demeurant à Paris (13ème), ..., 2°/ de Mme Marie-Madeleine X..., épouse de Pastors, demeurant à Remoulins (Gard), 3°/ de M.

Paulette épouse X..., demeurant à Contes (Alpes-Maritimes), Les Pastres, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 décembre 1988, où étaient présents : M.

Yves Y..., demeurant ...,, en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1998 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre civile, section AO), au profit : 1 / de la société Pastre et fils, société