.; que Gérard Z..., ouvrier qui travaillait pour le compte de la SCP Dubos-Pelissier-Prunier depuis plusieurs mois, fut mis en présence de Colombe Riffaud, épouse Bucaille, qui lui demanda de venir

Z..., reconnu par la plaignante et dont le profil génétique a été retrouvé en mélange à partir des ADN extraits des prélèvements effectués sur les mains de Mme A... ; que l'intéressé a été mis en examen

l'inaptitude au poste déclarée par le médecin du travail et que la seconde proposition, conforme aux préconisations de ce dernier, apparaît loyale compte tenu des limitations apportées par le médecin et les profils

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Dubos-Pélissier-Prunier, dont le siège

compatible avec l'état de santé de ce salarié ; que pour dire le licenciement fondé sur une cause réelle et sérieuse, l'arrêt retient que si la salariée soutient que des offres d'emploi correspondant à son profil

[J] avait opté pour le profil « le plus risqué », les conditions générales faisant mention du placement le moins risqué (fonds « actif régularité ») et d'une valorisation à moyen ou long terme et

d'installation complète des matériels achetés, compte tenu des malfaçons rendant l'installation impropre à sa destination ainsi que de l'absence du kit d'intégration bac alu et profilés

civilement ; " aux motifs qu'en " prévoyant dans le contrat que tout entretien préalable à une embauche équivalait à une proposition d'emploi puisque le stagiaire sera de ce fait considéré comme ayant le profil

déclaration de culpabilité essentiellement déduite, comme en l'espèce, de la crédibilité des accusations pour des motifs étrangers aux faits mêmes de la prévention ; " 2) alors que, d'autre part, le profil

prévoyant sa rétroactivité , n'a pas supprimé l'incrimination, qui vise la mise en marché de fromages ne répondant pas aux prescriptions réglementaires alors en vigueur, mais a seulement modifié le profil

judiciaires moldaves avaient montré leur attachement à favoriser des mesures alternatives à la détention en plaçant l'intéressée avant son procès sous assignation à résidence et en tenant compte de son profil

, alors : « 1°/ que les recherches de postes disponibles dans les sociétés du groupe auquel appartient l'employeur qui envisage un licenciement économique collectif n'ont pas à être assorties du profil

[R] ne saurait reprocher à Uber de lui avoir fait observer que sa photographie de profil sur la plate-forme ne correspondait pas à celle des documents qu'il avait fournis alors qu'il ne justifiait pas

la SAS Profils Systèmes fabrique des profilés qu'elle vend à des professionnels lesquels vont transformer ces profilés pour fabriquer des portails destinés au consommateur final ; que les profilés fabriqués

couteau que celui retrouvé dans les parties communes de l'immeuble, que néanmoins, il ne pouvait affirmer qu'il s'agissait du sien ; que les expertises diligentées n'ont pas permis de déterminer un profil

position de la NC et des notes de sections ou de chapitres de celle-ci ; qu'elle a ajouté qu'en vertu d'une jurisprudence constante, il y avait lieu de rechercher si les produits en cause présentaient un profil

faisait valoir qu'il avait été évincé à plusieurs reprises de postes de manager de niveau 8 alors qu'il était retenu parmi les candidats finalistes et qu'il était considéré comme présentant le meilleur profil

D... qui le mettent en cause, et de la mise en évidence de son profil génétique sur le manche du couteau remis aux policiers, qu'il existe des raisons rendant plausible l'implication de M.