le béton, fourni par la société Y..., étant composé de ciment provenant de la société Péchiney Ugine Kulmann (PCUK) aux droits de laquelle vient la société Atochem ; qu'en février et mars 1982, les semelles

judiciaire avait constaté deux types de désordres, à savoir : d'une part, l'affaissement du dallage dans le séjour et la cuisine, entraînant des fissurations importantes ; d'autre part, l'affaissement de la semelle

terrasse ; que Mme X... prétendait que les fondations n'avaient pas la hauteur prévue au devis puisque celui-ci mentionnait une profondeur de 45 centimètres et deux rangs de parpaings alors que la semelle

branches : Attendu que, selon les énonciations de l'arrêt confirmatif attaqué (Orléans, 25 novembre 1986), la société anonyme Sapal a donné son fonds de commerce en location-gérance à la société Semeh

Le niveau d'assise des fondations nécessite d'être vérifié ; la surface des semelles d'environ 1 M2 mètre au carré ne permet que de supporter une charge de 20 T.

de mettre hors de cause la société Generali Belgium assurances ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 juin 2007), que la société Saint-Louis sucre a, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Serete

d'assise de la construction n'étant de surcroît pas hors gel ; qu'il est en effet établi que les fondations auraient dû être réalisées à une profondeur minimum de 0, 75 m et qu'il manque en outre la semelle

préalablement décidés par l'URI énonce notamment que « le Conseil de céans se doit de constater qu'une telle décision jette un froid dans les relations contractuelles, avec un militant qui se retrouve sur la sellette

lequel il était tenu solidairement des mêmes obligations que les architectes, le bureau d'études ICT n'aurait été seulement chargé que des plans d'exécution de béton armé et, en particulier, ceux des semelles

maréchal-ferrant ; que s'il n'existe aucune définition légale de cette activité, il est cependant admis qu'elle consiste en l'art de forger et d'adapter rationnellement aux sabots des équidés des semelles

SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE LA SOCIETE VILMORIN-ANDRIEUX A, AU COURS DE L'ETE 1972, LIVRE A ANTOINE BO ET A 31 AUTRES MARAICHERS DU ROUSSILLON DES GRAINES DE SALADE DESTINEES A ETRE SEMEES

coupé le grillage neuf, descellé les piquets et détruit les sapins se trouvant à l'intérieur de leur propriété et de surcroît, malgré leur interdiction formelle, de s'apprêter (les agglos posés et la semelle

G..., huissier de justice, notamment les photographies qui y sont annexées, montrent qu'une semelle en zinc dépendant de la gouttière du garage situé sur le fonds E..., sous laquelle on distingue une ancienne

RANCILIO, CO-GERANT DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE, POUR 35455 FRANCS, CORRESPONDANT A UN REVETEMENT DE LITHOGRANIT SUR FACADE RUE ET REZ-DE-CHAUSSEE, QU'UNE SOMME DE 40000 FRANCS POUR ENCASTREMENT DE SEMELLES

Marc I..., ayant demeurant à Manosque (Alpes de Haute-Provence), HLM Les Serrets, actuellement sans domicile connu, 5°/ de l'Association interprofessionnelle pour l'emploi dans l'industrie et le commerce

Semat, demeurant ...

rôle déterminant dans la survenance des désordres qui devaient inévitablement se produire, et que l'erreur commise par le maître de l'ouvrage en décapant des terres en sous-sol" et en dégageant les semelles

qu'il résulte des termes de l'acte du 4 décembre 1981 comme de ceux des accords de paiement des 11 mars 1983 et 2 août 1984 que la S.C.I. du ..., qui bénéficiait d'un seul prêt garanti par plusieurs sêretés

15e), prise en la personne de son représentant légal, actuellement en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, 7 / de la Société d'économie mixte du département des Pyrénées-Orientales (SEMETA