X... a reconnu en première instance avoir triché sur les notes de frais, qu'il s'agit d'un aveu judiciaire faisant foi contre celui qui l'a fait, la déclaration ainsi recueillie constituant la preuve de

A savoir : - demande à plusieurs reprises CAP et /ou expérience professionnelle, - absences injustifiées, - tricherie sur CV" ; que contestant la légitimité de son licenciement et estimant ne pas avoir

Sachant que l'exploitation n'a été formée que par les deux derniers chefs d'agence et le service qualité sur le module « IODA », comment savoir que c'était de la « tricherie » ?

selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que la société des Marchés Usines Auchan (société Auchan) est titulaire des marques Auchan, constituées par ce mot, en lettres claires majuscules sur le fond sombre

qu'il fixe les termes du débat soumis aux juridictions de l'ordre judiciaire, de manière rétroactive, dans le but d'influer sur le dénouement de litiges en cours, que ce principe de prééminence ne souffre

que la société HC Starck GMBH exercerait une activité en France sans souscrire les déclarations fiscales correspondantes sous couvert de son bureau de liaison ; qu'ainsi, l'ordonnance critiquée souffre

sa politique mensongère, trompeuse, basée sur une campagne systématique, perpétuelle et constante, de dénigrements, médisante et méprisante.. mais tricher, tromper, critiquer les gens qui n'ont pas le

Pourtant, selon des documents dont Le Point a eu connaissance, Event & Cie a bien chargé la mule sur certaines prestations facturées hors appels d'offres à l'UMP" (page 38) ; - "Soufre.

(arrêt, p. 5) ; "alors qu'en se bornant à énoncer, par une formule lapidaire, que l'hypoacousie dont souffre la partie civile est nécessairement" la conséquence d'un coup porté par le demandeur, sans

l'acquéreur d'engager une procédure d'expulsion la concernant ; que par son mémoire en défense, l'avocat de la société NCP soutient que cette dernière est fondée à se constituer partie civile en ce qu'elle souffre

(blessé au bras gauche ainsi qu'à la jambe droite) vont repérer plus particulièrement un homme habillé de sombre et reconnaissable avec un masque et des gants de chantier clairs qu'ils finiront par interpeller

délégataire du premier président, saisi en appel, avait confirmé l'ordonnance du 10 août 2012, qui aurait été rendue hors délai, et confirmé le maintien de l'hospitalisation ; qu'à cet égard, l'arrêt souffre

dans cette société était en fait un investissement financier ; si le gérant de droit d'une société doit être considéré comme présumé responsable des fraudes commises par sa société, cette présomption souffre

prononcé par la cour d'appel de Douai le 4 juin 1998 il convient de rappeler que l'intérêt supérieur de Mélanie n'est pas d'être séparée de façon totale et durable de son père au prétexte que celle-ci souffre

l'acte authentique du 30 octobre 1975 était, sur la désignation qu'il faisait du propriétaire du terrain, un faux ou non, étende ses effets à toutes les parties en présence et ce même caractère ne souffre

une indemnité de procédure ; Mais attendu que le jugement retient que l'appréciation de l'opportunité des poursuites appartient au ministère public ; que le dépôt de plainte de Mme X... relate très sobrement

de laquelle des accusations avaient été préalablement rendues publiques par la presse et la télévision néerlandaise, portant sur des contrôleurs médicaux français du Tour de France accusés d'avoir triché

dommages-intérêts qu'en réparation des imputations blessantes contenues dans ses écritures, a légalement justifié sa décision de ce chef en retenant, par motifs adoptés, qu'il accusait son frère de tricheries

Q..., a décidé de tourner un nouveau film sur un scénario élaboré par ce dernier, résumé de la manière suivante selon l'article : ' c'est l'histoire de Jean Eudes Saint Trin , un winner qui a un accident

a prévenu la gendarmerie que trois individus, cagoulés et vêtus de sombre, venaient de sortir d'un véhicule stationné devant son domicile ; que les militaires ont constaté sur place, à 01 heure 15, la