convivial ; que, d'autre part, une personne qui dirige vers la poitrine d'un homme un couteau, dont la lame acérée mesure 115 mm de longueur avec la violence qui va provoquer sa rupture et lui faire traverser

circuit en sens inverse du sens de circulation unique ; que le retour sur la piste en ce sens inverse résulte directement, entre autre, de ce que le kart conduit par Patrice Y..., non seulement a pu traverser

qui marchait le long de la route sur l'accotement droit face à lui ; qu'il a également déclaré qu'au moment où il se trouvait pratiquement à sa hauteur, elle regardait sur sa droite et entreprit de traverser

heurté avec son véhicule Raymond Z...qui traversait la chaussée de la gauche vers la droite par rapport au sens de circulation du prévenu ; que celui-ci, qui admet avoir vu le piéton avant qu'il ne traverse

; qu'en se bornant à affirmer, sans autrement s'en expliquer, que le silence de la personne mise en examen sur la découverte des clandestins et les circonstances de leur mort, tant au cours de la traversée

. ; que A... traverse toujours des périodes de crises qui se traduisent par des accès de violence tant à l'égard de son frère que de sa mère, que selon le rapport du service social de l'enfance A... semble

accident trouve son origine dans l'imprudence manifestée par la jeune victime, qui, solennellement mise en garde par Mélanie Y..., n'envisageait rien moins, une fois sa descente accomplie, que de traverser

certificat de livraison; que la production de ces pièces avait convaincu l'UFB de financer l'achat du tracteur et de remettre au négociant la somme de 310 000 francs; que les difficultés financières traversées

égard aux données rappelées aux conclusions que l'expertise Lamy avait retenu la somme de 150 000 francs réclamée par la société Dolisos elle-même et que le déménagement, se réduisant à une simple traversée

et précis de l'arrêt de la cour d'appel de Nîmes du 21 novembre 1985 que les intimés dont les parcelles sont à présent desservies par le chemin communal nouvellement créé sont devenus sans droit à traverser

VENAIT DE PASSER AU ROUGE ET OU LE PIETON VENAIT, SOUS LA PROTECTION DE CE FEU ROUGE, DE S'ENGAGER SUR LA CHAUSSEE; "ALORS QU'IL RESULTE DE CES CONSTATATIONS QU'A LA VITESSE DE 45-50 KM/H POUR TRAVERSER

leurs demandes de dommages-intérêts ; " aux motifs que le véhicule conduit par A... était au moment de l'accident précédé par un fourgon Renault conduit par Z... qui a précisé que le piéton avait traversé

L'ENTREPRISE FERROVIAIRE PROCEDAIT, AU MOYEN D'UNE GRUE, A L'ENLEVEMENT DANS UNE FOSSE D'UN METRE DE PROFONDEUR D'UNE PRESSE D'UN POIDS DE 35 TONNES SOUS LAQUELLE ETAIENT AU FUR ET A MESURE PLACEES DES TRAVERSES

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1382 DU CODE CIVIL ET L'ARTICLE R 29 DU CODE DE LA ROUTE ; ATTENDU QUE , SELON CE DERNIER TEXTE : " LORSQU'UNE VOIE FERREE EST ETABLIE SUR UNE ROUTE OU LA TRAVERSE

Y... tombé en panne la nuit étant troublé et désorienté et n'ayant pas dès lors claire conscience du danger qu'il y avait à traverser la chaussée, en retenant que sa faute était inexcusable, la cour d'appel

X... ne pouvait ignorer qu'un piéton pouvait traverser et qu'il pouvait, compte tenu de la configuration de la voie, tenter une manoeuvre d'évitement, sans rechercher si concrètement celui-ci avait eu

, APRES AVOIR CONSTATE QU'IL EXISTAIT UN PASSAGE POUR PIETONS A ENVIRON 38 METRES DU POINT OU LADITE DAME S'ETAIT ENGAGEE SUR LA CHAUSSEE, ET RELEVE QUE, SE TROUVANT A UNE INTERSECTION, ELLE AVAIT TRAVERSE

U... n'a pu traverser la chaussée qu'après avoir franchi le rail de sécurité ; que cet élément a été confirmé par M. H..., témoin des faits qui circulait derrière M.