précise et détaillée, dénuée de toute ambiguïté quant à l'exposition à l'inhalation de fibres d'amiante dans l'analyse du calendrier professionnel de Monsieur X... alors qu'il était employé comme tuyauteur

conclusions d'appel de E... dans lesquelles il était soutenu, d'une part, qu'il avait rempli ses obligations conformément à l'arrêté du 2 août 1977 et qu'il n'avait pas à vérifier le tronçon de la tuyauterie

Y... a été engagé en qualité de chaudronnier-tuyauteur par contrat à durée indéterminée du 27 juin 1977 par la société Entrepose Travaux Publics ; qu'il a été licencié le 17 septembre 1980 au motif que

août 1987 ; Mais attendu que l'article IV d) de la liste, annexée au décret n° 87-712 du 26 août 1987 prévoit que sont à la charge du locataire le rinçage et le nettoyage de corps de chauffe et tuyauteries

attaqué (Paris, 16 juin 2006), que par courrier du 12 septembre 2000, la société Friedlander, sur demande de la société Synthron, lui a adressé une offre portant sur la fourniture et le montage de tuyauteries

en sa seconde branche : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, qu'à la suite de la mise en redressement judiciaire de la société Chaudronnerie Tuyauterie

lourdes, par exemple «gardien surveillant», il ressort du livre d'entrée et de sortie du personnel que la société GB Eurotubes, qui a pour activité principale la chaudronnerie, occupe exclusivement des tuyauteurs

X... a été engagé le 14 janvier 1981 par la société Sertif en qualité de plombier-tuyauteur ; que les relations de travail ont cessé entre les parties le 21 septembre 1983 ; que le salarié a saisi la juridiction

Régis où auparavant l'entreprise de plomberie Caradec avait fait des travaux de brasure sur la tuyauterie, la société La Providence et les Assureurs du groupe de Paris, assureurs de l'hôtel, subrogés dans

X... a été engagé le 14 octobre 1987 en qualité de chef de chantier tuyauteur par la société Omin ; qu'ayant été convoqué à un entretien préalable en vue de son licenciement pour motif économique, le 8

Y... était employé en qualité de tuyauteur-monteur OHQ par M.

X..., engagé le 28 juin 1983 par la société Egelec en qualité de tuyauteur-soudeur, a saisi la juridiction prud'homale aux fins de voir condamner son employeur au paiement de diverses sommes ; Attendu

appareils et parties de canalisations, conduites ou tuyaux affectés à l'intérieur de chaque local à l'usage exclusif et particulier de celui-ci et, d'autre part, au nombre des parties privatives, les tuyauteries

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Situb, société industrielle de tuyauteries d'usines et de bâtiment

X... en qualité de tuyauteur le 1er mars 1984 ; que, le 30 octobre 1986, l'employeur a proposé à M.

X... a été engagé le 13 février 1984 par la société STII, en qualité de tuyauteur ; que neuf contrats à durée déterminée se sont succédé, sans interruption, jusqu'au 6 octobre 1989, date à laquelle

X..., marié sous un régime de communauté, s'est porté caution de la société Industrie tuyauterie chaudronnerie pour tous engagements de cette société, à hauteur de 360 000 francs, envers le Crédit industriel

Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que le sinistre avait pour origine la pose d'un robinet d'arrêt, effectuée en violation flagrante des règles de l'art, sur la tuyauterie