Huglo, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Joly, conseiller référendaire rapporteur, M. Rinuy, conseiller, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

de médecine du travail et de prévention en agriculture de la Charente-Maritime (ADMTPA), à l'aménagement d'un camion aux fins d'y pratiquer des examens médicaux ; que de fortes vibrations du volant se

Y..., conseiller référendaire rapporteur, M. Ricour, conseiller, Mme Z..., avocat général, Mme Jouanneau, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Culié président, Mme Ferrari conseiller rapporteur, MM. Roman, Grapinet, Mistral, Blondet, Mme Anzani conseillers de la chambre, M.

X..., conseiller doyen faisant fonction de président, M. Z..., conseiller rapporteur, M.

Y..., en l'espèce, le Conseil estime que le dossier de la demanderesse ne fait pas apparaître d'éléments probants ; que sur les dénigrements, en l'espèce, le Conseil note que c'est l'ancien Directeur,

Huglo, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Sommé, conseiller rapporteur, M.

Le Masne de Chermont, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme W... et de l'union départementale Force ouvrière de Savoie, après débats en l'audience publique

départemental de la Gironde de l'ordre des médecins, dont le siège est [...] , 4°/ à M.

Chollet, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Guyot, conseiller rapporteur, M.

doyen faisant fonction de président, Mme X..., conseiller référendaire rapporteur, M.

référendaire rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Berthomier, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après

Bayet conseiller rapporteur, M. Dulin, Mme Desgrange, M. Rognon, Mmes Nocquet, Ract-Madoux, Canivet-Beuzit, M.

Sassoust, avocat général, après débats en l'audience publique du 17 novembre 2020 où étaient présentes Mme Batut, président, Mme Bozzi, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Berthomier

Cotte président, Mme Guirimand conseiller rapporteur, M.

Huglo, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Ott, conseiller rapporteur, Mme Lanoue, conseiller référendaire ayant voix délibérative, et Mme Piquot, greffier de chambre, la chambre sociale

référendaire rapporteur, Mme Wallon, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme D... ; Sur le rapport

CF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 23 mars 2016 Rejet non spécialement motivé Mme LAMBREMON, conseiller le plus ancien faisant fonction de président

Fossier, conseiller rapporteur, M. Pers, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

Jean-Denis C..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur de la société Publicité européenne de communication, société à responsabilité limitée, 6°/ à l'ordre des médecins, dont le siège est [