de 20 000 euros HT, et la «Fun Cup journées inventives», pendant au minimum 12 journées, moyennant une rémunération de 610 euros HT par fournée ; - il animerait les stages de l'école de pilotage sur glace

-l'injection du carburant (et donc le moteur selon l'expert judiciaire) ; -la commande de boite de vitesse ; -les problèmes de carrosserie (portes toit ouvrant) et d'accessoire de sécurité (essuie-glaces

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Confédération nationale des glaciers de France, dont le

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la recevabilité du pourvoi de la société Saint-Gobain Glass solutions Sud-Ouest, contestée par la défense : Vu les

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : J 22-15.966 Demandeur(s) : la société Saint Gobain Glass France Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur

PARAGRAPHE 4, DU DECRET DU 8 JUIN 1946 ET L'ARTICLE L. 143-2 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE SAISIE D'UNE CONTESTATION SUR LE MONTANT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE DUES PAR LA SOCIETE LAVING GLACES

lui a opposé la " clause syndicale vol du 27 mai 1977 ", reprise aux conditions générales de la police souscrite par la société Media Fret, et excluant de la garantie les vols commis alors que les glaces

recevoir du maître de l'ouvrage les plans d'architecte lui permettant de les exécuter, que les désordres avaient pour origine une mauvaise conception du schéma hydraulique des circuits "chaude" et "eau glacée

condamné le requérant pour escroquerie ; aux motifs adoptés des premiers juges que ce dernier avait fait démarcher des commerçants pour obtenir la signature de convention pour fourniture de produits à glace

rénovation entrepris préalablement à cette vente ; qu'en effet, l'expert (rapport, pp.277 à 279) indique que les désordres existant avant la vente (décollement de pierres de façade et de rives, bris de glaces

..., à La Courneuve (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1986 par la cour d'appel de Paris (7ème chambre section B), au profit : 1°) de la société Perrier-Rolin, USI Glace

, sorbets et crèmes glacées du 11 mai 2004.

du bail au 8 février 2004 et rejeter la demande du bailleur en payement des loyers dus depuis cette date, l'arrêt retient que l'incendie semble provenir d'une défaillance électrique de la machine à glace

;en revanche, il apparaît au cours des débats que les modalités d'exercice de l'activité commerciale de Mme [L], consistant à proposer, entre autres marchandises, des crêpes et des crèmes glacées

Maurice X..., exerçant le commerce sous l'enseigne "Marrons Glacés d'Aubenas", demeurant ...

Tropique Saint-Emmanuel, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 avril 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e Chambre civile, Section A), au profit de la société La Glacerie

X..., demandeur au pourvoi à l'Association des sports de glace de Tours, dont le siège est ...; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

[P] [B], ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de l'association Ales sports de glace, 3°/ au centre de gestion et d'étude AGS CGEA, dont le siège est [Adresse 1].