[W], l'arrêt de la cour d'appel statuant après expertise a été cassé en toutes ses dispositions ; Sur le premier moyen, pris en ses première, deuxième, troisième et cinquième branches : Attendu

; 2 / qu'en déclarant, au regard notamment du rapport d'expert, que : "la fuite s'est nécessairement produite sur le branchement particulier de M.

Sur le premier moyen, pris en ses première et troisième branches Enoncé du moyen 3.

Sur le moyen, pris en ses première et deuxième branches Enoncé du moyen 8.

pour évaluer les préjudices résultant de ces atteintes ; Sur le premier moyen du pourvoi n T 94-18.815 pris en sa première branche et le premier moyen du pourvoi n N 94-18.787 pris en sa première branche

reproduits au moyen ; qu'ainsi, elle a justifié sa décision ; D'où il suit que le moyen, qui manque en fait dans sa première branche, doit être écarté ; Sur le deuxième moyen de cassation, pris

Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses première à cinquième branches, ci-après annexé 2.

pièce annexe n° 6 du rapport d'expertise ; d'avoir invité l'expert judiciaire, M.

Le comité a mandaté un expert-comptable, la société ACTI-CE (l'expert), pour réaliser une expertise avant de rendre son avis. 4.

, deuxième et quatrième branches du premier moyen, annexé, qui ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation ; Sur le premier moyen : Attendu que la société fait grief à l'ordonnance de

par décision du 27 février 2017 ; Sur le premier moyen, pris en ses première et deuxième branches : Attendu que la société Evolis avocats et ses associés font grief à l'arrêt de dire que l'expert a

Examen des griefs Sur le premier grief Exposé du grief 3.

remis ou analysés au cours de nos réunions d'expertise" ; or, contrairement à ce que prétend l'expert, aucun document permettant de fonder les travaux de l'expert n'a été remis à la société Fina France

Z..., le second arrêt attaqué a condamné Mme X... à payer à la SCP la somme principale de 80 369,83 francs ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches, qui est recevable : Attendu que, invoquant

en ses trois branches : Attendu que la société BMG fait grief à l'arrêt d'avoir refusé d'écarter des débats le rapport d'expertise, alors, selon le moyen : 1 / que l'expert judiciaire doit faire

pour apurer les comptes entre les parties, selon la convention précitée ; Sur le premier moyen pris en ses deux branches : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt, statuant après expertise, d'avoir

déclarer la demande de nouvelle expertise de Mme P... infondée, que le plan d'architecte annexé à l'acte de 1935, découvert le 3 octobre 2018, ne comporte qu'une indication supplémentaire par rapport

Sur le troisième moyen, pris en ses deux premières branches Enoncé du moyen 12.

[K] exposait que les étapes de l'expertise telles qu'elles devaient se dérouler avaient été notifiées par la lettre de l'expert au chef du service du contrôle des expertises du 18 février 2011, mais qu'en

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses première, quatrième et cinquième branches et le second moyen, pris en sa troisième branche 14.