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54 résultats pour « Alesanco »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

6137240ccd58014677411900

Cassation

9 juillet 2003

9 juillet 2003

Alessandro X... de leur reprise d'instance ; Sur le troisième moyen du pourvoi principal : Vu l'article l'article 1154 du Code civil ; Attendu que l'arrêt attaqué a ordonné la capitalisation des

Source officielle

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CC

civ3

6137226dcd580146773fce33

Cassation

1 mars 1995

1 mars 1995

Alessandro X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

613721cccd580146773f77a1

Cassation

24 mars 1993

24 mars 1993

Jean, André X..., demeurant Pietricaggio (Haute-Corse), Valle de Alesani, en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1991 par la cour d'appel de Bastia (Chambre sociale), au profit de M.

Source officielle
CC

comm

61372219cd580146773fa3ac

Cassation

8 mars 1994

8 mars 1994

Allessandro X..., demeurant à 20135 Milano (Italie), via Morosini (29), 2 / la société Val international, dont le siège social est à 20135 Milano (Italie), via Morisini 39, défendeurs à la cassation

Source officielle
CC

civ3

61372165cd580146773f364b

Cassation

16 janvier 1991

16 janvier 1991

Alessandro E..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 avril 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e Chambre), au profit de la société en nom collectif Remualdo et A..., dont le

Source officielle
CC

comm

6137221dcd580146773fa592

Cassation

5 avril 1994

5 avril 1994

Banco exterior France, société de droit espagnol, dont le siège social est à Madrid (Espagne) et ayant une succursale 28, cours Lieutaud à Marseille (Bouches-du-Rhône), 7 / de la société anonyme Allesant

Source officielle
CC

soc

6137234fcd58014677408191

Cassation

1 avril 1999

1 avril 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Y... d'Alessandro, veuve X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu

Source officielle
CC

soc

6137220ccd580146773f9cd0

Cassation

20 janvier 1994

20 janvier 1994

X... d'Alessandro, demeurant à Mouvaux (Nord), ..., 4 ) de M. Jean A..., demeurant à Emmerin (Nord), ..., 5 ) de M. Claude B..., demeurant à Carvin (Pas-de-Calais), ..., 6 ) de M.

Source officielle
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civ1

613722aacd580146773ffd2c

Cassation

16 avril 1996

16 avril 1996

Alessandro De X..., demeurant 3, via Plana, 10100 Turin (Italie), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

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civ1

613721b3cd580146773f63fa

Cassation

7 janvier 1992

7 janvier 1992

juges du fond et le rapport d'expertise du 10 octobre 1988, homologué par l'arrêt attaqué, que la Société d'Economie Mixte pour la Mise en Valeur de la Corse (SOMIVAC) a fait construire un barrage sur l'Alesani

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CC

soc

61372291cd580146773fe901

Cassation

15 novembre 1995

15 novembre 1995

Alessandro Y..., demeurant ..., 2 / de M. Luc X..., demeurant ..., 3 / du syndicat S.N.J.

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soc

6137234bcd58014677407e59

Cassation

26 mai 1999

26 mai 1999

Alessandro XU..., demeurant ..., 39 / de M. Joao XV..., demeurant ..., 40 / de M. Jean-Claude YW..., demeurant ..., 41 / de M. Patrick YX..., demeurant ..., 42 / de M.

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civ1

613723c7cd5801467740e04c

Cassation

2 octobre 2001

2 octobre 2001

A... a revendu cette statue pour le prix de 300 000 francs à la galerie Ladrière, qui, après des recherches, a établi qu'elle faisait partie d'un ensemble exécuté pour le tombeau d'Alessandro Y... à Padoue

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CC

cr

EN-PROVENCE du 18 novembre 1993 qui, dans la procédure suiviec/Franco CUDINI et Alessandro Z

61372567cd5801467741d6ad

Cassation

15 février 1995

15 février 1995

Marie, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE du 18 novembre 1993 qui, dans la procédure suivie contre Franco CUDINI et Alessandro

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soc

61372373cd58014677409f7b

Cassation

1 février 2000

1 février 2000

X..., locataire gérant exerçant sous l'enseigne "Allessandro", demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 1er septembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Nanterre (référé), au profit de

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comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00144

Cassation

3 février 2009

3 février 2009

Aniello et Alessandro X... étant respectivement directeur et administrateur de la société Parten frigo ; que la société Parten frigo avait fini par admettre que c'était bien elle qui avait réalisé les

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comm

613721bbcd580146773f6a66

Cassation

2 juin 1992

2 juin 1992

Allessandro X..., demeurant en cette qualité audit siège, en cassation d'un jugement rendu le 21 septembre 1989 par le tribunal de grande instance de Grasse (1ère chambre), au profit de M.

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civ2

613723d5cd5801467740eb8e

Cassation

20 décembre 2001

20 décembre 2001

Appareils Paris Express, domicilié ..., 3 / de la société Soficap, société anonyme, dont le siège est ..., 4 / de la société de droit italien Cimbali SPA, dont le siège est à Binasco (20082), Via Alessandro

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CC

comm

613721c3cd580146773f7016

Cassation

2 juin 1992

2 juin 1992

Allessandro X..., demeurant en cette qualité audit siège, en cassation d'un jugement rendu le 21 septembre 1989 par le tribunal de grande instance de Grasse (1ère chambre), au profit de M.

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CC

comm

6137226bcd580146773fccdd

Cassation

4 avril 1995

4 avril 1995

X..., Alessandro, Biago Y... dit Sandro Y..., demeurant ... (18ème), en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1993 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section B), au profit de la société anonyme

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