Bernard Alexandre, demeurant 30, rue Léon Blum à Cappelle La Grande (Nord), 32°/ de M. Bernard Arnould, demeurant 19, rue du Manoir à Steene (Nord), 33°/ de M.

Guerlot, Mmes Brahic-Lambrey, Kass-Danno, Tostain, Bessaud, M.

ensemble défaut de motifs et contradiction de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Jean-Jacques B... des fins de la poursuite pour complicité de faux ; "aux motifs que les prévenus Jean Alexandre

Bernard X..., M. Gérard X..., Mme Chantal Z..., M. Alexandre Z..., Mme Léna Z..., Mme Nicole A..., Mme Katia Y...et M. Sébastien B...(les consorts X...

Bernard X... et M.

Alexandre X.... Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 26 octobre 2017.

Bernard B..., demeurant La A...

Alexandre Z..., demeurant à Paita (Nouvelle-Calédonie), 2°) M. Joseph Z..., demeurant ..., 3°) M.

et ne dépend aucunement de cette SARL française ; que, dès lors, cet établissement, rattaché certes à la firme allemande, mais disposant d'une autonomie pour l'activité commerciale développée en France

Bernard Alexandre, demeurant 30, rue Léon Blum à Cappelle La Grande (Nord), 32°/ de M. Bernard Arnould, demeurant 19, rue du Manoir à Steene (Nord), 33°/ de M.

Bernard X..., 2 / Mme Annie X..., née Antoine, demeurant ensemble ... (20e), en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1992 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section B), au profit de la Société

Bernard de X..., demeurant ..., 2°/ de la société Sogedal (société de gestion de X...), société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alexandre Z..., demeurant 9, avenue J.-J.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bernard Millet, société anonyme, dont

Catherine, veuve Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal des biens de son fils mineur Alexandre Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Poitiers

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six janvier deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de Me DELVOLVE, de Me Bernard

Alexandre Y..., demeurant ..., 2 / M. Marcel Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1998 par la cour d'appel de Papeete (chambre civile), au profit : 1 / de M.

Bernard J..., demeurant ... (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1989 par la cour d'appel de Versailles (4ème chambre), au profit de : 1°) M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Raymond, Alexandre, Jean X..., industriel, demeurant à Château-Ponsac

Bernard X..., demeurant 3, Place Alexandre Dumas, 69140 Rillieux La Pape, en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1997 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de l'association Alphée, dont