Odette, veuve X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, du 15 décembre 1994, qui, dans l'information suivie contre Alphonse Z... pour infractions au Code

Alphonse C... la parcelle 547 d'une contenance de 1 ha 34 a et 84 ca ; qu'à l'occasion de la révision cadastrale de 1937, la propriété des frères Gay a été amputée de 17 a 51 ca au profit de la propriété

Jean-Marc, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11 ème chambre, en date du 8 décembre 1993, qui a prononcé la nullité des poursuites exercées contre Christian G. et Jean-Alphonse

Alphonse Y... profitant de son grand âge, de son état de santé et de ses difficultés mentales du moment ; que la hâte avec laquelle ils ont écoulé ces bons, présentés à l'encaissement pour une grande partie

X... ; qu'Alphonse Y...

X... a saisi un tribunal d'instance d'une demande en paiement dirigée contre le syndicat des copropriétaires du 4 rue Alphonse Daudet à Paris (le syndicat) ; que par lettre du 8 novembre 2003, il a indiqué

d'un délai de deux mois pour contester le montant du loyer auprès de la commission de conciliation ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 octobre 2000), que, le 17 janvier 1990, la SCI Wagram Alphonse

Jean-Alphonse, demeurant Bourg, à Anses d'Arlet (Martinique), 2 ) de Mme Y..., N...

Alphonse QQ... L..., domicilié 98731 Huahine, 17°/ à Mme Léontine L..., veuve L..., 18°/ à Mme Gwendoline L..., épouse N..., toutes deux domiciliées quartier L...

-Z... et de la succession d'Alphonse X... ; Sur le premier moyen : Attendu que le moyen, qui reproche à la cour d'appel d'avoir accueilli les demandes du syndic sans que soit mis en cause un curateur

code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats (page 6) que le président a ordonné qu'il serait statué ultérieurement sur l'absence de deux témoins, Kawtar C... et Alphonsine

L'ADMINISTRATION DES IMPOTS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 14 décembre 1988, qui, dans des poursuites exercées contre Ulysse-Alphonse

(Mme Y...) est décédée le 25 octobre 1989, laissant pour lui succéder ses enfants, René et Alphonse Y..., depuis lors décédé et à qui son épouse a succédé (les consorts Y...) ; qu'un immeuble appartenant

[X] et [R] [B], Mme [B] [U], les sociétés Alphand événements et Alphand et l'association Respections la terre ont formé un pourvoi incident éventuel contre le même arrêt.

Jacques R..., agissant en qualité d'administrateur "ad hoc" du mineur Alphonso X..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

et 1384, alinéa 5, du Code civil, ensemble l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué que Mme Marguerite X..., copropriétaire dans la résidence du 22, rue Alphonse

rendu le 13 janvier 1998 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des urgences), au profit : 1 / de la société Crédit lyonnais, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Bayard Alphand

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Alphonsus A...

B..., décédée, 3°/ Monsieur C..., André, Nazareth MENCAGLIA, demeurant à Mougins (Alpes-Maritimes), ..., 4°/ Madame Z..., Albertine, Alphonsine B..., demeurant à Cannes (Alpes-Maritimes), ...,

d'une longueur totale de 12 mètres dont le poids à vide est de 6,3 tonnes, qui devait charger des boues à la station d'épuration de Bonneveine pour le compte, de la société SMTM, dirigée par son père Alphonse