E..., F..., G... et H... sur les qualités, l'origine des véhicules Audi achetés, les a ainsi déterminés à remettre des fonds, et ce avec cette circonstance que les faits ont été commis en bande organisée

Cette porte ouvre sur le passage menant à la plage. Derrière cette porte, à 80 centimètres environ, est édifié un mur en parpaings bouchant totalement le passage.

fait enregistrer à l'Institut National de la Propriété Industrielle, le 12 octobre 1994, à titre de marque distinctive, le mot "PME" en caractères droits, majuscules et gras de couleur rouge sur fond j aune

cause ; qu'une telle analyse suppose un examen concret des rapports de force en présence permettant de déduire qu'une des parties a pu tenter de soumettre ou soumis l'autre à la conclusion d'un contrat mettant

sans être mis en examen et qu'il ne l'a été que le 2 octobre 1996 (D 608) à la suite des déclarations de Pierre A..., qui s'est présenté de lui-même au magistrat instructeur (D 368, D 446, D 447), mettant

Parly 2 au Chesnay, par quatre individus cagoulés et gantés qui ont menacé les employés avec une arme de poing et un pistolet mitrailleur, puis les ont séquestrés, avant de fuir à bord d'un véhicule Audi

fait qu'il ait commencé à lui voler de l'argent ; qu'elle ajoutait qu'il avait fait un crédit de 5 000 euros à son nom auprès de Cofinoga et qu'il prenait son véhicule, une Audi

couverture, apparaissent mettre en cause le comportement de "la France", l'imputation de Mme Y... elle même, ne visant que des responsables français de haut niveau, ne pouvant être considérée comme mettant

part, et en toute hypothèse le préjudice d'agrément doit être distingué du préjudice sexuel et chaque préjudice doit donner lieu à une appréciation distincte ; qu'en procédant différemment et en mettant

René Y... qui administrait en fait la SA et qui s'occupait des chantiers avec les directeurs ; qu'elle ajoute que c'est sur proposition de René Y... que les foyers de Couiza, Port-Leucate, Sallèles-d'Aude

F..., G..., H... et du courtier de la société ATIPA dont l'identité n'est pas connue, la cour relève que l'audition de ces témoins s'inscrit dans la recherche d'une preuve mettant en lien M.

K... était propriétaire de ce véhicule qu'il mettait à sa disposition dans le cadre de son travail ; (D1) ; qu'entendu par les enquêteurs, M.

programmes audiovisuels sont souscrits à durée déterminée tacitement reconductible" et que l'expert a retenu "une durée moyenne d'abonnement de quatre ans", quand la survenance du terme du contrat mettait

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, le 24 avril 2006, l'Association régionale de défense des victimes de l'amiante du Nord et du Pas-de-Calais (Ardeva) et Serge

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, le 27 septembre 1996, l'association comité anti-amiante de Jussieu, Mme Michèle Q... et M. Paul R... ont porté plainte et se

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'à la suite de l'invasion du Koweit par l'Irak début août 1990, l'organisation des Nations Unies (ONU) a instauré, sur le fondemen