B..., son concubin, était l'aventure que M.

des articles 3 de la loi du 9 juillet 1976, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré illicite la publicité "Camel Aventure

X... et Frédéric Y... qui ont, le 30 mai suivant, comme la délibération le leur permettait, créé, pour se substituer à eux, la société Eole Aventure, dont M.

nationalité de l'enfant mineur celle de Mme [G] ; qu'en retenant que c'est par des motifs exacts et pertinents que la cour d'appel adopte que les premiers juges ont retenu que, loin de constituer une aventure

En premier lieu, il résulte des productions que la somme de 13 500 euros a été recouvrée par Mme [V] et la société Corse aventure 4x4 en exécution d'une saisie-attribution.

voyage d'essai, mais sans s'expliquer, comme l'y invitaient les conclusions de la société CERETOUR, sur le fait que les clientes de l'agence avaient, en connaissance de cause, entrepris un voyage "aventure

niveau voulu, le dispositif de protection dont l'absence est considérée comme déterminante par l'arrêt attaqué aurait été inutile; de sorte qu'en considérant que la faute de la victime consistant à s'aventurer

L... qui ont, le 30 mai suivant, comme la délibération le leur permettait, créé, pour se substituer à eux, la société Eole Aventure, dont M.

et l'assureur font grief à l'arrêt d'accueillir les demandes, alors, selon le moyen : 1°/ que l'obligation contractuelle de sécurité de l'organisateur d'un parc de loisirs proposant un parcours d'aventure

alors, d'abord, qu'en retenant, à raison du titre apposé "Le père de Lucky Luke", que la nature d'hommage au dessinateur Morris n'était pas évidente et que le risque de confusion avec une nouvelle aventure

X... de la cession de ses actions dans la société Reda club aventure, était subordonnée à la présentation de leur acquéreur, et qu'avec ce dernier, la société Tourisport, sa propre coassociée, M.

sur l'identité des véritables libérateurs du capital social; qu'ainsi est caractérisée l'intention frauduleuse; que, par son influence, son expérience, son charisme, il a entraîné dans cette aventure

d'appel de Paris (pôle 5, chambre 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Einstein Shoes BV, 2°/ à la société Ferro Footwear BV, ayant toutes deux leur siège [...], 3°/ à la société Aventure

revenu non commercial de 11 805 euros en 2016, de 26 109 euros en 2017 et un bénéfice commercial de 2 820 euros en 2018, (mais qu il résulte des copies d écran des pages du site Internet de « Nordic Aventures

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Terres d'Aventure, dont le siège est ..., en cassation

le 7 juin 2017, Mme [Q] a autorisé la société GTNCO à exploiter son droit à l'image aux fins de la diffusion par la société Métropole Télévision, sur la chaîne M6, de l'émission « Wild », un jeu d'aventure

été le témoin direct des faits dénoncés, que toutes n'ont été que les destinataires des "confidences de la plaignante" ; que pas davantage ne peut nécessairement être déduite de la multiplicité des aventures

par la Cour européenne des droits de l'homme ; qu'en fait, le maintien en détention provisoire est actuellement le seul moyen de garantir la représentation du susnommé devant la cour d'assises si d'aventure

ceux énoncé à l'article 408 du Code pénal, en vigueur à la date des faits et à eux applicables, en l'absence de loi nouvelle plus douce ; qu'en l'état des limites de sa saisine, la Cour ne pourrait s'aventurer

présence d'une fosse assez profonde et non protégée dans un lieu réputé visitable", sans rechercher si la faute des victimes ne consistait pas tout simplement dans le fait d'avoir pris le risque de s'aventurer