quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : BENALI

Khalil-Bennafla a été prononcé le 18 décembre 1993; qu'au vu de l'ensemble de ces éléments, et même en l'absence de toute déclaration de Malika A..., qui a été vainement recherchée au cours de l'enquête

X... a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris dans la rubrique « H-02.02.05 - Bengali » ; que par délibération du 3 novembre 2014, l'assemblée

M. le conseiller GUILLOUX, les observations de Me RYZIGER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur les pourvois formés par : - PEREIRA Daniel, - BENALI

et un tracteur Man, et à la société Star Lease, quatre tracteurs Man et huit semi-bennes Benalu, d'avoir autorisé ces deux sociétés à appréhender, où ils se trouvent, en recourant le cas échéant à la

conseiller ROMAN, les observations de la société civile professionnelle LESOURD et BAUDIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BENALI

Benali, demeurant chez Mr X...

Benachir X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 juin 2000, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen, faisant fonctions de président, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les Copropriétés des immeubles Ibis Béta, Albatros, Bengali, Cormoran,

écoulé, en réorganisant son activité de manière autoritaire et sans concertation avec celui-ci et en lui notifiant un avertissement en l'absence de toute faute disciplinaire ; que l'attestation de Bénali

Chanteloup les Bois, Trémentines (Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1985, par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), au profit de la société de chasse "L'ESPERANCE", à La Bénardière

n° 93-581 du 26 mars 1993 ; Attendu que Mme Y... a assuré auprès de la compagnie La Concorde, d'une part, un " tracteur non porteur " immatriculé 2204YF77, d'autre part, sa remorque de marque " Benalu

, que le 22 mai 2004, la société Natixis lease (le crédit-bailleur) a consenti à la société TPS Travaux publics services (la société TPS) un contrat de crédit-bail portant sur une remorque benne GT Benalu

C..., reproduits ci-après : « Je vous confirme l'accord de Maitre Benelli, avocat de Messieurs B..., gérants de la SCI, en date du 5 octobre 2009, pour vous confier à la suite du sinistre la mission de

Abderrazak X..., demeurant cité Bentellis n° 3, Constantine (Algérie), en cassation d'une décision rendue le 5 novembre 1998 par le tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille, au profit :

Mohamed X..., exerçant le commerce "Etablissements Beniflor", demeurant ..., 2°/ de la société Fleurs Inter, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui

pour inobservation de la procédure, après avoir énoncé que le délai de cinq jours n'aurait pas été respecté entre la convocation et l'entretien préalable, le jugement attaqué a retenu qu'ayant pu bénéfier

plus grande taille qu'un tigre ordinaire ou qu'un aigle royal désigne un oiseau de proie plus grand que l'aigle commun ; que ces exemples sont cependant mal choisis car le tigre royal (tigre du Bengali