Benjamin X..., Mme Christine X..., ès qualités de curatrice de ce dernier, M.

Benjamin B..., domicilié [...]                                , défendeur à la cassation ; M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente octobre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Benjamin X..., domicilié [...], 2°/ la société X..., exploitation agricole à responsabilité limitée, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 3 novembre 2015 par la cour d'appel de Reims

Benjamin X..., domicilié [...], 2°/ la société X..., entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 1er décembre 2015 par la cour d'appel de

[G] et autre Défendeur : la société Benjamain Requête n° : 1178/24 Ordonnance n° : 90277 du 20 mars 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Benjamain, ayant Me Isabelle

Christophe X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1997 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre civile), au profit de la Société nouvelle des Etablissements Benjamin Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Barbara Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 8 janvier 2007), que M.

___________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu

_________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu

_______________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 mai 2008) que M.

U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 22 OCTOBRE 2025 L'association Benjamin

Benjamin X..., 2°/ Mme Sabine Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...], 3°/ la société Axelia, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 20 février 2015 par la cour d'appel de Paris

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à M. Didier B... du désistement de son pourvoi ; Donne acte à M.

Benjamin X..., domicilié [...]                           , 4°/ M. Meyer X... , domicilié [...]                       , 5°/ M.

___________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu