Z..., invoquant divers dégâts causés sur le terrain, dont il était alors propriétaire, par la pénétration d'engins, pour les besoins de travaux effectués pour le compte de M.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER

Sandy avec ses doigts mais ne se souvenait pas qu'il l'ait pénétré autrement et n'avait plus le souvenir qu'elle-même l'ait pénétrée avec un doigt ; qu'ainsi, et alors qu'aucune photo ou film de Sandy

Z... aurait reçu la visite de huit personnes qui ont démonté et emporté le matériel et que ce n'est qu'après avoir signé le document que le matériel, dont il avait un besoin urgent, a été réinstallé

R... et Mme P... ont saisi un juge de l'exécution aux fins de désignation d'un géomètre-expert pour procéder à l'implantation des bornes et pénétrer sur la propriété de M. C.... 3.

sur leurs propriétés pour le besoin des travaux de retrait des clous validés par l'expert judiciaire, sous une astreinte provisoire d'un certain montant par infraction constatée à la charge de chacun

J..., ainsi qu'à tout exploitant de son chef, de pénétrer dans les terres visées au congé et, d'autre part, à la condamnation du preneur à lui payer une indemnité d'occupation, alors « que pour prétendre

nonobstant le passage qu'ils ont sur le devant par la basse cour..." ; que dès lors, en retenant que "la servitude"modernisée" revendiquée par les consorts X... ne répond pas, depuis longtemps, à un besoin

vers 3 heures 45, des gardes nationaux de la chasse qui avaient constaté sur une mare, à proximité d'un gabion dont les fenêtres de tir étaient ouvertes, la présence d'appelants, ont, après y avoir pénétré

des copropriétaires fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande concernant la reprise des fissures de la maçonnerie en briques, alors, selon le moyen, "d'une part, que dans la mesure où le risque de pénétration

bien à une pénétration anale ou buccale qu'à une pénétration vaginale ; qu'il peut être commis tant sur un homme que sur une femme ; que la pénétration vaginale effectuée sur une femme constitue un viol

Y..., dont rien n'autorise à prétendre qu'il a pénétré dans une habitation, n'avait donc pas à solliciter une quelconque autorisation, et était parfaitement en droit de s'introduire sur le chantier, où

comme étant le siège de douleurs qu'il lui aurait volontairement causées ; que l'examen médical du docteur Y..., puis celui des experts commis, a établi objectivement qu'elle avait été victime de pénétrations

l'avis de fin d'information qui était ainsi devenu caduc, sans qu'un nouvel avis ait été notifié aux parties et à leurs avocats, de sorte qu'il appartenait à la chambre de l'instruction de prononcer, au besoin

la conscience d'imposer à la victime des rapports non désirés par elle; qu'en l'espèce, il résulte des propres constatations de l'arrêt attaqué que le "comportement ambigu" adopté par Y..., son "besoin

sexuelle sur la personne d'Alice A..., en abusant de l'autorité conférée par ses fonctions, de 1994 à 1996, commis avec violence, menace, contrainte et surprise des actes de pénétration sexuelle sur la

de passage sur la parcelle cadastrée AY 1110 leur appartenant, alors, selon le moyen, 1°) qu'il n'y a enclave que si le fonds concerné ne dispose d'aucune issue ou d'une issue insuffisante pour les besoins

moyen, lequel doit, dès lors, être écarté; Sur le troisième moyen de cassation pris de la violation de l'article 388 du Code de procédure pénale, violation des droits de la défense, en tant que de besoin

juges doivent statuer sur tous les chefs de conclusions dont ils sont régulièrement saisis ; que le demandeur sollicitait de la chambre de l'instruction que soit "ordonnée l'audition de Pascal Z... et Benoît