CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Geneviève X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 11 avril 1996 par le conseil de prud'hommes de Bergerac

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Théatre des Folies Bergères, dont le siège social est ... (9e), en cassation

Christine, dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 16 mars 1995 par le conseil de prud'hommes de Bergerac, au profit de M.

Dominique X..., demeurant à Saint-Martin des Combes, Villamblard (Dordogne), en cassation d'un jugement rendu le 14 juin 1990 par le conseil de prud'hommes de Bergerac (section encadrement), au profit

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bergerat-Monnoyeur, société anonyme, dont le siège est ...,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bergère Lorraine, dont le siège social est ...

suivant : Sur le pourvoi formé par les Editions Hubert Y..., sise Maisonneuve, Saint-Martial de Nabirat (Dordogne), en cassation d'un jugement rendu le 5 juillet 1990 par le conseil de prud'hommes de Bergerac

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Laurence Y..., demeurant rue du jardin de Madame, 24200 Sarlat en cassation du jugement rendu le 19 janvier 1998 par le conseil de prud'hommes de Bergerac

[Adresse 3], a formé le pourvoi n° E 20-21.267 contre l'arrêt rendu le 3 juillet 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 6), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Jean-Pierre Bergeret

cassation pris de la violation des articles 81, 575 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction du tribunal de grande instance de Bergerac

(Bouches-du-Rhône), en cassation de deux ordonnances de référé rendues le 11 juillet 1991 par le conseil de prud'hommes de Bergerac, au profit de M.

) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2ème chambre civile), au profit de la société à responsabilité limitée marseillaise HY Bergerat

pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale, défaut de motifs ; "aux motifs que "X... soutenait que son épouse, qui assurait la gestion d'un magasin qu'ils exploitaient à Bergerac

Safer) Aquitaine Atlantique, aux droits de laquelle est venue la société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Safer) Nouvelle Aquitaine, notifiée au greffe du tribunal de grande instance de Bergerac

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bergerat Monnoyeur, société anonyme, dont

[P] fait grief à l'arrêt de rejeter ses contestations à l'encontre de l'ordonnance rendue le 19 décembre 2019 par le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Bergerac comme mal fondées, et

300 000 francs avec intérêts légaux à compter du 30 mai 1988, alors qu'en déclarant irrégulière en la forme sa renonciation formalisée le 11 février 1991 au greffe du tribunal de grande instance de Bergerac

, puis à l'hôtel Elf Accueil et au service du domicile du directeur général d'Elf Exploration ; qu'après avoir refusé de signer un neuvième contrat, le salarié a saisi le conseil de prud'hommes de Bergerac