deux véhicules à l'arrêt du fait du feu tricolore rouge ; que selon le témoin Y..., Armando X... a traversé très vite la chaussée et a regardé à droite dans le sens de circulation opposé à celui du motard

MOLLARD, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 730 F-D Pourvoi n° K 21-18.171 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE

MOLLARD, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 728 F-D Pourvoi n° C 21-16.968 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE

MOLLARD, conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10283 F Pourvoi n° N 20-16.030 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU

MOLLARD, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 395 F-D Pourvoi n° Y 20-19.996 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE

, après débats en l'audience publique du 11 mai 2021 où étaient présents Mme Mouillard, président, M.

MOLLARD, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 173 F-B Pourvoi n° P 20-11.845 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________

[H] était un motard expérimenté et prudent, pratiquant cette activité depuis 2005 sans aucun accident ; qu'il en résulte que l'accident consécutif à une inattention de M.

MOLLARD, conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10327 F Pourvoi n° X 20-15.280 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU

marché des liquidations d'actifs d'entreprise, ce que savaient nécessairement les prévenus ; - que Fayçal Y... et Eric X... savaient, ainsi qu'ils en ont convenu et ainsi que l'a déclaré leur associé Mohand

Mollard, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Simizy, de la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier, avocat de la société MHCS, après débats

Mollard, conseiller doyen, et Mme Fornarelli, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 24 JUIN 2026 La société Pernot béton

Mollard, conseiller doyen, et Mme Fornarelli, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en

Mollard, conseiller doyen, et Mme Fornarelli, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en

MOLLARD, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 211 F-D Pourvoi n° T 21-11.876 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU

MOLLARD, conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10406 F Pourvoi n° E 20-21.037 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU

MOLLARD, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 651 F-D Pourvoi n° G 21-16.030 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE