lui était connue compte tenu de leur âge, Maurice X... a utilisé un stratagème de nature à surprendre leur consentement en les invitant dans sa caravane sous le prétexte fallacieux de leur donner des bonbons

la société Transports Williame ; Sur le moyen unique, pris en ses six branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 22 janvier 2001), que la société Butagaz, qui commercialise du gaz en bonbonnes

Rémi Y..., administrateur judiciaire, pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan du redressement judiciaire de la société Bollon soudure, domicilié ..., 3 / de M.

la fillette ; que les bises dans le cou, les caresses amicales sur les fesses, l'indulgence démontrée devant le déshabillage d'une fillette dans le magasin, les paroles affectueuses et la remise de bonbons

qu'il s'ensuit que la déclaration de culpabilité est illégale ; "alors, d'autre part que, en affirmant, de façon vague et sans s'appuyer sur aucun élément du dossier, qu'il était établi que les bobines

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 22 mai 1996), que la société Safef Industrie (société Safef) a vendu des bobines

En l'espèce, la société CORSICA BOBINAGE est le vendeur et l'installateur du groupe électrogène.

Y..., agent de maîtrise à l'atelier "bobines", où son intervention était nécessaire, ne lui sont pas parvenus ; qu'averti par un tiers de cette demande de dépannage, il n'a rejoint l'atelier "bobines"

concordantes ; qu'en examinant isolément les différentes faits invoqués par les sociétés Fomodo et Albingia pour démontrer que le second sinistre était également dû à la mauvaise qualité du fil de bobinage

ou surprise ; qu'en l'espèce, la cour d'appel s'est bornée à constater que, selon les déclarations de Y..., alors seulement âgé de trois ans, X..., qui avait autorité sur elle, lui aurait promis des bonbons

trouve la société Villeurbannaise d'HLM, a confié la construction de plusieurs pavillons à la société compagnie Française du groupe Jossermoz (CFGJ), laquelle a obtenu le concours des sociétés Siplast, Bollon

possession de 6 grammes de résine de cannabis et une perquisition effectuée à son domicile le même jour permettait la découverte de 8,8 grammes d'héroïne "brown-sugar" conditionnée sous la forme de 16 bonbonnes

altérée lors de sa réalisation, de sorte que la société TSF n'avait pas rempli son obligation de remise des internégatifs et était débitrice envers la société PGD des frais de remplacement de cette bobine

Beyer ayant le 31 mai 1995 formé opposition à l'ordonnance d'un juge de l'exécution, signifiée par acte du 14 mars 1994, lui enjoignant de délivrer à la société Rotoficio Bergamasco des palettes de bobines

, la Cour n'a pas donné de base légale à sa décision" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Michel X..., magasinier au service de la société Esswein, occupé au déchargement de plusieurs bobines

pâtisserie, de glaces alimentaires et autres produits alimentaires doivent-elles s'entendre comme visant tous les produits de chocolats pleins ou fourrés en tablettes, bâtons et barres ainsi que les bonbons

Jean-Marie Z... tendant au partage de la communauté Michon-Bosson et des biens propres de Jean-Marie Z... et à renvoyer les parties devant le juge de la mise en état afin que Mme Jeanne Z... soit appelée

de viol sur mineure de 15 ans s'accompagn(ait) de l'attestation de Mme B..., psychologue, rapportant les propos de C..., âgée de 4 ans, selon lesquels "Manu (père de l'enfant) est méchant et m'a fait bobo