X..., titulaire de plusieurs mandats représentatifs, était employé comme agent d'exploitation par la Société bourguignonne de surveillance (SBS) sur le site d'un centre commercial ; qu'après la perte de

___ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Alliance bourguignonne

T..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur de l'Agence bourguignonne toiture (ABT), 2°/ à la société Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est [...] , 3°/ à la société Alea

[H] [I], domicilié [Adresse 1], pris en qualité de liquidateur de la société Agence bourguignonne toiture (ABT), dont le siège social est [Adresse 10], 2°/ à la société Mp Associes, société d'exercice

SES DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QU'AU COURS D'UNE FETE, COMPORTANT DES JEUX, ORGANISEE PAR L'ASSOCIATION DES AMIS DE LA GAITE CHAPELLOISE, CI-APRES L'ASSOCIATION, BOURGOGNON

désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mme [Y] et la société Rubéroïd ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 11 mars 2013), que la société civile immobilière les Jardins Bourguignons

X... a été engagé par la société Bourguignon et Giraud, devenue Bourguignon-Wurtz associés en qualité de technicien géomètre le 23 avril 2001 ; qu'il a acquis le statut cadre le 1er février 2004 ; que

(Seine-St-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 3 mai 1989 par la cour d'appel de Dijon (1ère chambre, 1ère section) au profit de la Société coopérative de production d'HLM, la Bourguignonne, dont

X..., la société Le Bourguignon, M.

, 2 / de la société de gestion Bourguignon-Palluat, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Tatu, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne défaut contre la société Bourguignonne de menuiserie et contre M.

E..., demeurant ..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée Meubles Bourguignon, 3°/ de la société Union Franco Européenne du Meuble (UFEM), société

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE BOURGUIGNONNE D'APPLICATIONS PLASTIQUES, dont le siège est avenue de Tavaux à Chevigny-Saint-Sauveur

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : R 23-19.334 Demandeur(s) : la société Citya Bourguignon Palluat et autres Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 5 JANVIER 2023 La société Mutualité française bourguignonne

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE BOURGUIGNON, EBENISTE A CAYENNE QUI, DEPUIS 1968, EMPLOYAIT AJAX COMME SALARIE, A CESSE A PARTIR DU 31 MARS 1973, DE VERSER LES COTISATIONS SOCIALES LE CONCERNANT ;

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bourguignonne de surveillance, dont le siège social est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société bourguignonne de surveillance (SBS), dont le siège est ..., en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société au Pays Bourguignon, société à responsabilité

Pierre Y..., demeurant ..., 3°/ de la société Les Bourguignons, société civile immobilière, dont le siège est ...