COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 octobre 2002), que l'Association Résidence de l'Etang de Broda

la société Bordry dont le siége est [...], contre l'arrêt rendu le 3 novembre 2015 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section D), dans le litige l'opposant à la société Méditerranée Broche

réalisée qu'à réception du règlement ; qu'en s'en abstenant, la cour d'appel n'a pas justifié légalement sa décision ; "aux motifs, d'autre part, que les travaux réalisés dans les locaux sis 12 rue Brocherie

ne résulte d'aucun des rapports des techniciens ayant examiné les lieux et expressément visés par la cour d'appel, que ceux-ci aient relevé que la main courante était fixée à la maçonnerie par deux broches

X... et d'une intervention sur le dossier SMED, site du Broc ; [ ] ; qu'on sait que M.

X... de l'activité "broches" à l'activité "support" ; Qu'en statuant ainsi, alors que la cessation d'activité d'un groupement d'intérêt économique résultant de sa dissolution amiable implique la suppression

sur aucun fondement concret ; " et aux motifs adoptes que Gérard X... déclarait que sa femme avait hérité de quatre montres or à gousset, d'une chaîne or tressé, tour de cou Napoléon III et d'une broche

Au cours de l'intervention, une rupture d'une broche guide métallique est survenue. Le 13 février 2014, en raison de la persistance de douleurs importantes, une arthroplastie a été pratiquée. 2.

totale pendant 23 jours puis qui est restée importante pendant l'incapacité totale permanente, puisque pendant cette période Mme Y... avait perdu l'usage de la main gauche du fait de la présence de broches

biens de la FFIM (société à laquelle appartenait Y... et qui avait été constituée après la démission de ce dernier d'EFICA) révèle qu'il s'agit bien du même matériel (deux outillages pour fabriquer les broches

d'événements sportifs au nombre desquels figure la traversée de l'océan Atlantique à la rame par M. d'X..., gérant, a contacté la société Ludinvest, spécialisée dans la fabrication et la commercialisation de broches

civile 1-4 construction), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Compagnie européenne de garanties et cautions (CEGC), dont le siège est, [Adresse 3], 2°/ à la société Constructions Robert Brouca

Z... concernant l'état de son bras gauche et le port d'une broche externe attestent de la nécessité de soins pour sa blessure, notamment de désinfection et de pansement, et d'un suivi médical en cours

Yvan, LA SOCIETE "LA BROCHERIE", civilement responsable, Me X..., agissant en qualité de syndic du règlement judiciaire de la société La Brocherie ; contre l'arrêt n° 1509 de la cour d'appel de

déposés par lui le 14 avril 1980 à l'Institut national de la propriété industrielle sous la forme de deux photographies numérotées 1 et 2 représentant des douilles blindages pour les prises multiples en broche

Y..., la compagnie MAAF assurances et la compagnie Abeille assurances ; Attendu que la SCI du Brocca, chargée de la construction d'un bâtiment, en a confié les travaux de gros oeuvre en maçonnerie à

société Delta machines (la société Delta) distribue en France les machines fabriquées par la société de droit allemand Axa Entwicklungs- und Maschinenbau GmbH (la société Axa), qui sont équipées d'une broche

jugement du 21 juin 2012, le tribunal a rejeté le plan de redressement par voie de continuation présenté par la société Yostari et arrêté le plan de cession de l'entreprise au profit de la société La Fée Broca

SELON L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 23 JANVIER 1979) , QUE PAR ACTE SOUS SEING PRIVE DU 28 FEVRIER 1974 LA SOCIETE CONTINENTALE POUR L'APPROVISIONNEMENT DES ENTREPRISES DE PEINTURE, DITE SAPEP, A CONFERE A BRODA

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE (AGEN, 20 FEVRIER 1980), LE CREDIT LYONNAIS (LA BANQUE), QUI AVAIT OUVERT UN COMPTE A M BROUA EN 1962, LUI