selon l'arrêt attaqué (Douai, 28 janvier 2015), que M. et Mme P..., propriétaires de parcelles cadastrées [...] et E 944 et bénéficiaires d'une servitude conventionnelle de passage à pied ou avec brouette

Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 1995 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre), au profit de la société Brossette BTI, société anonyme dont le siège est ..., défenderesse

l'arrêt attaqué (Paris, 10 mars 2000), que par contrat du 28 août 1992 la société Celfa s'est engagée pendant une durée déterminée à acheter des marchandises pour un certain montant annuel à la société Brodart

Y..., de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la société Brunet fils, l'avis de M.

l'arrêt rendu le 9 février 2016 par la cour d'appel de Metz, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Natech, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], 2°/ à la société Brossette

W... aux époux V... que le GFA a été créé le 11 mai 1987 à la suite de la transformation de la SCI De La Brunetterie, elle-même constituée le 15 juin 1973.

Le sous-traitant a acheté des vannes à la société Brossette Bti, assurée auprès de la société Chubb European Group (la société Chubb), qui s'est approvisionnée auprès de la société Sferaco. 3.

recherché si le passage sur le fonds des époux B... était nécessaire à l'exploitation du jardin potager auquel il était constant, en fait, que l'on pouvait accéder par ailleurs à pied et avec une brouette

Khameled en Ré et Riand, Sourgens, La Désirade, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Pichet immobilier services, de la SARL Corlay, avocat des sociétés CSI bâtiment et Brunet

X... à titre personnel et une société Brossette International, sont étrangères à la SCI qui est en droit de réclamer le paiement de ses loyers ; Qu'en statuant ainsi, sans préciser en quoi ces conventions

[F], émanant de proches indiquant que courant juillet 2020, ils avaient eux-mêmes préparé le terrain litigieux, arraché de grandes herbes, ramassé les pierres et chargé et transporté des brouettes de terre

détérioration ou enlèvement de matière de cet ouvrage ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 27 février 2002), que lors de la reconstruction d'un abattoir, la société Doux a confié à la société Brunet

d'assises du Haut Rhin et la greffière de cette juridiction ; "aux motifs que le 13 juillet 1998, X... déposait plainte avec constitution de partie civile du chef de faux à l'encontre de Dominique Brodart

X..., architecte, de la société bureau Veritas, contrôleur technique, de la société Etablissements Brunet depuis lors en liquidation judiciaire pour le lot menuiseries extérieures, assurée par la compagnie

Aragon-Brunet, Mlle Sant, M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.

totalement ou partiellement faux, résultent de l'information ; "qu'en l'état des conclusions contraires des deux rapports d'expertise déposés dans le cadre de l'information suivie contre Pierre brunet

. ; que ce dernier, placé sous curatelle simple depuis 1981 a persisté à affirmer qu'il ne se trouvait pas dans l'atelier à ce moment ; que les témoins Médard et Brunet ont cependant confirmé la présence

Brunet X..., désigné en qualité d'administrateur de la procédure collective puis de commissaire à l'exécution du plan de redressement, à l'encontre de cette ordonnance ; Sur la recevabilité du pourvoi