intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que s'est déroulée, en 1993 et 1994, une campagne de publicité en faveur des montres Camel

1999, alors que son oncle était venu la chercher au collège et la raccompagner chez elle en voiture, il avait caressé sa cuisse en conduisant, qu'elle en avait été très choquée mais n'avait osé rien dire

Y..., notaire et gérant du bailleur de la société Camille puis de la société Gaspard qui ne pouvait ignorer les difficultés de la société Camille et les conditions de la reprise du fonds de commerce, ne

X...a, le 13 octobre 2008, saisi la juridiction prud'homale de demandes tendant à dire que la rupture s'analysait en un licenciement sans cause réelle et sérieuse et à obtenir paiement de diverses sommes

ils reconnaissent encore au volant Mohamed X... qui disent-ils regarde dans leur direction ; que le susnommé redémarre brusquement, franchit un stop sans s'arrêter, évite de peu un véhicule et avenue Camille

, et de la marque "Camille et Camille" déposée le 22 mai 2001 dans les classes 14 et 26, sous le n° 01 3 101 740 ; que la société Camille et Lucie est titulaire de la marque "Camille CL Lucie" déposée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les Etablissements maritimes Camille, société de droit

Camille Y... et que la bande de terrain litigieuse, qui constituait le principal accès à la propriété de M.

Camille, contre le jugement n° 06/C81035 de la juridiction de proximité de PARIS, en date du 17 mai 2006, qui, pour contravention au code de la route, l'a condamné à 150 euros d'amende ; Vu le mémoire

Camille, contre le jugement n° 06/C81027 de la juridiction de proximité de PARIS, en date du 17 mai 2006, qui, pour contravention au code de la route, l'a condamné à 150 euros d'amende ; Vu le mémoire

Camille, contre le jugement n° 06/C81028 de la juridiction de proximité de PARIS, en date du 17 mai 2006, qui, pour contravention au code de la route, l'a condamné à 150 euros d'amende ; Vu le mémoire

Camille, contre le jugement n° 06/C81029 de la juridiction de proximité de PARIS, en date du 17 mai 2006, qui, pour contravention au code de la route, l'a condamné à 150 euros d'amende ; Vu le mémoire

Camille, contre le jugement n° 06/C81030 de la juridiction de proximité de PARIS, en date du 17 mai 2006, qui, pour contravention au code de la route, l'a condamné à 150 euros d'amende ; Vu le mémoire

Camille, contre le jugement n° 06/C81031 de la juridiction de proximité de PARIS, en date du 17 mai 2006, qui, pour contravention au code de la route, l'a condamné à 150 euros d'amende ; Vu le mémoire

Camille, contre le jugement n° 06/C81032 de la juridiction de proximité de PARIS, en date du 17 mai 2006, qui, pour contravention au code de la route, l'a condamné à 150 euros d'amende ; Vu le mémoire

Camille, contre le jugement de la juridiction de proximité de PARIS, en date du 17 mai 2006, qui, pour contravention au code de la route, l'a condamné à 150 euros d'amende ; Vu le mémoire produit

Camille, contre le jugement n° 06/C81034 de la juridiction de proximité de PARIS, en date du 17 mai 2006, qui, pour contravention au code de la route, l'a condamné à 150 euros d'amende ; Vu le mémoire

la société Reynolds Tobacco, ont été poursuivis par le Comité national contre le tabagisme (CNCT) du chef de publicité en faveur du tabac ainsi que pour avoir, sur les paquets de cigarettes de marque Camel

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif DIRIS et Cie, ayant son siège ... à Saint-Maur-Des-Fossés (Val-de-Marne)

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, prononcé après deux arrêts avant dire droit rendus les 7 avril 2011 et 8 décembre 2011,