avoir énoncé qu'il n'est pas possible, en l'état, de statuer sur la recevabilité des constitutions de partie civile a dit qu'il sera provisoirement informé contre toutes personnes que l'information fera

Alain de Z... d'Héritot, demeurant Ferme de l'Hôpital, 78350 Les Loges-en-Josas, 2°/ de la société Gerbaudières, dont le siège est ..., 3°/ de M.

Julien Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 octobre 1995 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale, section A), au profit de Mlle Caroline X..., demeurant ..., défenderesse à

sur le caractère manifestement inadéquat de toute autre sanction ; qu'elle a ainsi violé les textes susvisés ; "2°) alors qu'en matière correctionnelle, toute peine d'emprisonnement dont la partie ferme

X..., gérant, en cassation d'un jugement rendu le 8 juillet 1991 par le conseil de prud'hommes de Nice (section commerce), au profit de Mme Caroline Y..., demeurant ... de la Fontaine à Nice (Alpes-Maritimes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Caroline X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 février

social est situé à Saint-Pierre Montimard (Maine-et-Loire), BP. 10, en cassation d'un jugement rendu le 17 novembre 1986 par le conseil de prud'hommes de Laôn (section commerce), au profit de Madame Caroline

Caroline, demeurant ... (Nord), 2°) Madame Z... X... Renée, demeurant ... (Nord), 3°) Madame Y... Nicole, demeurant ...

responsabilité limitée, toutes deux ayant leur siège ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1998 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale collégiale, section A), au profit de Mlle Caroline

la société FNAC Forum, dont le siège est ... (1er), en cassation d'un jugement rendu le 18 décembre 1992 par le tribunal d'instance de Paris (1er), en matière électorale, au profit de : 1 / Mme Caroline

Y..., engagé le 27 juin 1987 par la société Nactis, devenue Nactis Flavours (la société), y exerçait la fonction de responsable Ligne Carmin ; que fin 2010, la société a arrêté la production du carmin

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Caroline Rapp, demeurant ...

Caroline, demeurant ... (Moselle), 10°/ de Mme D... Marie-Thérèse, demeurant ... (Moselle), 11°/ de Mme E... Marie-Christine, demeurant ...

Frédéric A..., demeurant Caserne des Pompiers à Montargis (Loiret), ..., 2°/ de Mme Caroline D..., demeurant à Montargis (Loiret), ..., 3°/ de Mme Véronique A..., demeurant à Paris (16e), ..., 4°

C'est alors qu'elle vous a clairement répondu qu'elle ne partirait pas avec vous et vous a opposé un refus ferme.

Stéphane P..., demeurant ..., 23°/ de Mme Nathalie Q..., demeurant ..., 24°/ de Mme Caroline R..., demeurant ..., 83136 Méounes, 25°/ de Mme Bénédicte S..., demeurant ..., bâtiment B 10, Super

Alain Z..., demeurant 7, ancienne voie ferrée, 29840 Porspoder, 30 / de M. Gilles XB..., demeurant ..., 31 / de M. Gilles B..., demeurant ..., 32 / de M.

bien dans l'ordre des choses, eu égard à l'ampleur des travaux immobiliers en cours que la livraison en serait différée ou serait faite dans son entrepôt de Neuilly pour stockage (voir attestation de Caroline

Martinique, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1993 par la cour d'appel de Fort-de-France, au profit de Mme Monique X... , épouse Y..., ayant demeuré Résidence Studiotel C13 "Caroline

X... justifie avoir obtenu l'autorisation du président de l'ARG de l'époque de conserver l'arme à feu (carabine de tir de compétition 22 LR) dans les locaux : "avec l'approbation du président de M.