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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
61372470cd5801467741580c
24 mai 2005
24 mai 2005
dépens afférents à son pourvoi ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne la société SOCOTEC à payer la somme de 2 000 euros au Syndicat des copropriétaires de la résidence Caroline
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60508
4 avril 2024
4 avril 2024
(s) : la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du [Localité 4] et autre Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Ordonnance : 60508 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline
Source officielleciv2
60794bce9ba5988459c43f3b
11 janvier 1979
11 janvier 1979
A ETE BLESSEE AU VISAGE D'UN COUP DE FEU TIRE PAR LE MINEUR THIERRY Y..., A L'AIDE D'UNE CARABINE APPARTENANT A LEUR GRAND-PERE COMMUN, FERNAND Y... ; QUE LES EPOUX X...
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60462
17 avril 2025
17 avril 2025
société MMA Iard et autre Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur(s) : la société ML-conseils et autre Ordonnance : 60462 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101104
5 novembre 2009
5 novembre 2009
de Chezy, siège de son bureau et de l'entrepôt ; que madame X... croit voir à tort dans le cliché diapositif représentant un oeil-de-boeuf ovale qu'a pris le photographe Gilles A... et que confirme Thierry
Source officielleciv1
61372414cd58014677411fe1
17 septembre 2003
17 septembre 2003
dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne les Mutuelles du Mans assurances IARD à payer une somme de 500 euros, d'une part, à Mme Jacqueline X..., d'autre part, à Mme Caroline
Source officiellecr
6079a8b29ba5988459c4ea10
11 octobre 1972
11 octobre 1972
(NICOLAS), CONTRE L'ARRET DE LA COUR D'APPEL DE NANCY EN DATE DU 17 DECEMBRE 1971 QUI LES A DECLARES CIVILEMENT RESPONSABLES DES AGISSEMENTS DE LEUR FILS MINEUR THIERRY ET QUI LES A CONDAMNES A DES REPARATIONS
Source officielleciv1
613722cdcd58014677401a6b
3 décembre 1996
3 décembre 1996
Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M. Gaunet, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre; Sur le rapport de M.
Source officielleciv3
60794cff9ba5988459c47bc6
26 juin 2002
26 juin 2002
empêcher de prescrire interrompent la prescription ainsi que les délais pour agir ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 septembre 2000), que le syndicat des copropriétaires de la Résidence Caroline
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101368
27 novembre 2013
27 novembre 2013
divorcée Y..., cette dernière étant prise en qualité de représentante légale de son fils mineur Ganaël Y..., de la somme de 15 000 euros, en vertu d'une reconnaissance de dette établie à son profit par Thierry
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60203
6 mars 2025
6 mars 2025
Défendeur(s) : le syndicat des copropriétaires du [Adresse 5] et autres Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Ordonnance : 60203 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline
Source officielleciv1
6137234dcd58014677408056
15 juillet 1999
15 juillet 1999
Thierry B..., demeurant Péniche "Le Jean X...", Port des Champs Elysées, 75008 Paris, 2 / de Mme Sophie B..., veuve A..., demeurant ..., 3 / de Mme Caroline B..., épouse Z..., demeurant ..., 4
Source officiellesoc
61372452cd580146774148d1
24 novembre 2004
24 novembre 2004
Thierry X..., demeurant ..., 54 / de M. Alain YA..., demeurant ..., 55 / de M. Patrice XI..., demeurant ..., 56 / de Mme Anne X..., demeurant ..., 57 / de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100986
24 octobre 2018
24 octobre 2018
/ à Mme Isabelle A..., épouse B..., domiciliée [...] , 3°/ à Mme Caroline A..., épouse C..., domiciliée [...] , 4°/ à M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50897
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés, la SCP Delamarre et Jehannin, la SARL Le Prado - Gilbert Ordonnance : 50897 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline
Source officielleciv3
6137239ccd5801467740c042
4 avril 2001
4 avril 2001
Fédération, 75015 Paris, 3 / de la société Bureau Véritas, société anonyme, dont le siège est 17 bis, place des Reflets, La Défense 2, 92400 Courbevoie, 4 / de la société Carmine, société anonyme
Source officiellecr
6079a8459ba5988459c4c4b9
3 mai 1984
3 mai 1984
THIERRY, - Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100703
12 juin 2014
12 juin 2014
- pour Monsieur Y..., à avoir eu envers son épouse et en présence de plusieurs témoins qui en ont attesté, un comportement dur voire même humiliant (attestations de Madame Brigitte Z..., de Madame Caroline
Source officielleciv2
60794c839ba5988459c45c26
23 juin 1993
23 juin 1993
membres de la famille Z... et X..., celui-ci, accompagné de Y..., tous deux porteurs d'armes à feu, est revenu sur les lieux de la dispute ; que Y... a mortellement blessé Daniel Z... d'un coup de carabine
Source officielleciv1
é les procédures civiles et pénalesc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2015:C101228
4 novembre 2015
4 novembre 2015
Jean-Thierry X...la somme de 200 ¿ par mois au titre de l'entretien et l'éducation de Virginie à compter du jugement, et D'AVOIR dit que cette contribution restera due pour l'enfant majeur tant qu'il poursuivra
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