Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa seconde branche en ce qu'il concerne la société Caravelle, et le troisième moyen 8.

consécutivement les cours de rattrapage aient dépendu d'un stage dont on ignore tout et de ses interférences dans la relation de la mère avec l'enfant ; que si X... nie les faits, on voit mal, compte tenu de sa candeur

France, devenue Carmeuse France, et M.

A compter du 1er février 2010, un bail commercial a été conclu entre la société et la société Camaieu international portant sur les locaux situés au rez-de-chaussée de l'immeuble social.

le mandat social de "directeur général" en date du 24 octobre 1990 et ces deux fonctions salariales et sociales ayant été prévues à effet de la même date du 1er décembre 1990, ce qui établissait le caratère

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa seconde branche en ce qu'il concerne la société Caravelle 7.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., salariée de la société Camaïeu qui l'employait en qualité de responsable de magasin, a été

garantie décennale de la société Thabuis à un dixième des désordres, alors, selon le moyen, "1°/ qu'il appartient effectivement au fournisseur d'un produit d'attirer l'attention du cocontractant sur le caratère

tous; qu'il s'ensuit que ne justifie pas légalement sa décision au regard de l'article 1134 du Code civil le jugement qui, sans même s'expliquer sur ces éléments, retient que ladite prime avait un caratère

X..., entrepreneur de carrelage, en qualité d'ouvrier carreleur rémunéré à la tâche, du 28 août 1984 au 11 juin 1988, date à partir de laquelle il a été embauché par la société Les Carreleurs de Lyon ;

A..., titulaire d'un nantissement sur le fonds de commerce de la société Caradal, inscrit au registre du commerce, a donné son accord le 2 février 1983, à la demande de M.

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Cardem ; la condamne à payer à la société E 3 D et à M.

non filmée baignant dans un liquide non déterminé, dans une autre enceinte présence d'une assiette contenant des crumbles non recouverts également et chevauchant sur une autre assiette contenant du caramel

qu'aux jour et lieu indiqués à la prévention, vers 20 heures 30, Jérémie X..., 17 ans, Quentin B..., 17 ans, et Aymeric A..., 16 ans, demeurant à Paris, alors qu'ils passaient des vacances au Rayol Canadel

le pourvoi formé par Mme [A] [L], domiciliée [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 7 avril 2015 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Camaieu

Carasset Z..., d'avoir dit que le licenciement de M. Y... ne reposait ni sur une faute grave, ni sur une cause réelle et sérieuse, d'avoir fixé la créance de M.

Le remboursement de son compte courant a été fait au détriment d'un autre créancier la société Caramel.

indiqué "qu'il n'était pas contesté par les parties que le dentifrice Signal Ultra Protection Fluor est à base de silice qui, additionné à du fluor NaF, posséderait une supériorité prophylactique anti-carieuse