AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Catherine X..., épouse Le Borgne, demeurant ..., en cassation d'un

(Gironde), 2 / de Mme Catherine X..., demeurant ... (Gironde), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 29 novembre 1994, où étaient présents : M. Beauvois, président, M.

Julio J..., 4 / de Mme Catherine E..., épouse J..., demeurant tous deux à Montpellier (Hérault), ..., ..., 5 / de M. C...

Chemin, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Fromont, Villien, Martin, conseillers, M. Nivôse, Mmes Masson-Daum, Boulanger, conseillers référendaires, M.

DIRAC : un chemin rural ; pour le chemin DC et au-delà, partant du logis de BELEVAUD et allant jusqu'au lieu-dit LA BROUSSE : un chemin rural ; d'avoir dit que les consorts X... ne justifiaient d'aucun

Chemin, Fromont, Mme Borra, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

Xavier X..., demeurant Section Paita Village, Paita (Nouvelle-Calédonie), 3 / Mme Catherine X..., demeurant Mont Mou, Morcellement X..., Paita (Nouvelle-Calédonie), 4 / Mme Valérie X..., demeurant

Nicolas X..., demeurant ..., 11 / de Mme Catherine X..., épouse F..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation

Guy A..., 6 / de Mme Catherine Y... épouse A..., demeurant ... au Mont d'Or, 7 / de la société civile immobilière (SCI) Le Domer, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en

Dominique A..., demeurant ... sous Le Bignon, 4°/ Mme Catherine A..., épouse X..., demeurant Sous le Château, 73310 Arvillard, 5°/ Mme Christine A..., épouse Y..., demeurant ... de Savoie, 73100

Joseph Z..., 2 ) Mme Thérèse, Catherine Z..., née Y..., demeurant ensemble ...

saisissant d'office en vue de la rectification de l'arrêt n° 2552 F-P+B rendu par la chambre sociale le 15 décembre 2010 opposant Mme Alice X..., veuve Y..., domiciliée ... à l'association OGEC Sainte-Catherine

L'accès par le chemin [...] ne peut donc être retenu. 2. déviation du chemin [...] : Il pourrait être envisagé une déviation du chemin [...], supprimant l'étranglement mentionné ci-dessus, et passant

Fradin, épouse Delaume, demeurant 2, rue Sainte-Catherine, 69001 Lyon, 28 / Mme Bénédicte Dinet, épouse Montat, demeurant 18/20, rue Robert Marchand, 92260 Fontenay-aux-Roses, 29 / M.

arrêt rendu le 26 juin 1989 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre), au profit de : 1°/ Mme Françoise K..., veuve L..., demeurant Le Clos joli à Lagardelle-sur-Lèze (Haute-Garonne), 2°/ Mme Catherine

A..., demeurant à Bayeux (Calvados), ..., 5°) Madame Catherine A... épouse de Monsieur André D..., demeurant à Narbonne (Aude), ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du

Julio H..., 4 / de Mme Catherine C..., épouse H..., demeurant ensemble ..., 5 / de M. B... Tourne, 6 / de Mme Claude G..., épouse N..., demeurant ensemble ..., 7 / de M.

Jean-Louis G..., 2°) Mme Catherine G..., née A..., demeurant tous deux ... (Moselle), 3°) M. Jean-Marie Y..., 4°) Mme Y..., née Guerin, demeurant tous deux ...